Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100646_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 mars 2021 et 7 septembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Dubedout et Collet Architectes, représentée par
Source officielleciv3
6137237ccd5801467740a6ae
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Amédée J..., demeurant section Dubédou, 97118 Saint François, 3 / de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301084_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de Montpellier Méditerranée Métropole rejetant implicitement la demande de réouverture à la circulation dans les deux sens de l'avenue Albert Dubout
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200814_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
règlement des factures n° F0C0026, F0C0707, F0C1155, F1C0041, F1C0042, F1C0043, F1C0068, F1C0554, F1C0555, F1C0556 et F1C0557 émises dans le cadre du lot n°131 " Chantier agent d'entretien du bâtiment Dubédou
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c5868c
4 février 1997
4 février 1997
fausser le jeu de la concurrence sur le marché du déménagement de la bibliothèque municipale de Bordeaux et que, d'autre part, les entreprises X... déménagements, Kangourou déménagements, Déménagements Dubedat
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000033404340
16 novembre 2016
16 novembre 2016
6 E 121 dans sa version au 1er septembre 1991, ni de l'instruction fiscale publiée au bulletin officiel des impôts sous le n° SK 1-09 du 2 juin 2009, ni de la réponse ministérielle faite au député Dubedout
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df79
5 avril 2011
5 avril 2011
dirigeants légaux 21 chemin du Moulin 66680 CANOHES représentée par Me MONTIBELLER, avocat au barreau de LYON SARL JASY PARTICIPATIONS représentée par ses dirigeants légaux 35 B avenue Hubert Dubedout
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300575_20230202
2 février 2023
2 février 2023
des piétons, cyclistes, véhicules légers, poids lourds intervenus ces vingt-quatre derniers mois ; - toutes les mesures de trafic, de polluants, de bruit sur les quatre boulevards, l'avenue Albert Dubout
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93052
14 mars 2016
14 mars 2016
APPELANTE ASSOCIATION LES COURSIERS DE GUENETTE Route de Dubédou 97118 SAINT FRANCOIS Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hotel
Source officielleJAF Cabinet 6
67365368944f91b65d3a2d56
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Grosse(s) délivrée(s) et Copie(s) délivrée(s) le à Me Dubout et Me Machicoane + copie à Me [S], notaire TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE --------------------- MINUTE N°: DU : 02 Juillet 2024 DOSSIER
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203629_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
avocat, demande au juge des référés de prescrire une expertise afin de déterminer les lésions qu'il impute à l'accident dont il a été victime le 15 décembre 2021 sur le trottoir de l'avenue Albert Dubout
Source officielle1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b722
24 janvier 2023
24 janvier 2023
PAU INTIME : Monsieur [X] [N] né le 27 janvier 1949 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté et assisté de Maître CANLORBE-DUBEDOUT
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02629_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Dubout, gérant de la société DoingBusinessAsia.com Ltd, faisant état d'un audit d'un montant de 15 000 euros et d'une proposition de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02628_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Dubout, gérant de la société DoingBusinessAsia.com Ltd, faisant état d'un audit d'un montant de 15 000 euros et d'une proposition de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb82
27 septembre 2012
27 septembre 2012
21 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 10/ 00203 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier DEMANGE Me Christine DUBEDOUT
Source officielleother
61372699cd58014677426e8f
1 avril 2005
1 avril 2005
Dubout, avocat au Barreau de Bethune assistant M.
Source officielle7ème JEX
6a0f603acdc6046d477cb032
21 mai 2026
21 mai 2026
25/01912 - N° Portalis DBZ2-W-B7J-ITQO AFFAIRE : [W] [R] / [J] [Q] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me DUBOUT
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43d
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christine épouse Y... qui n'a pas comparu mais a été représentée par son conseil ; - Maître DUBOUT avocat des parties civiles et maître GAILLARD, avocat de madame X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005068_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
" situés respectivement sur l'allée Callelongue et au front des résidences Balzac et Florence, et destinés à la création d'une voie publique permettant de relier la rue Callelongue à la rue Albert Dubout
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
613721c3cd580146773f7053
7 octobre 1992
7 octobre 1992
(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit de Mme X..., Pauline, Justice Dubout, divorcée de M.
Source officiellePage 1 sur 4
DUBEDOUT & COLLET ARCHITECTES
12/06/2026
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SAR BUREAU DUBEDOUT
08/03/2026
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Dubedout, Alexis
26/12/2025
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ROBIN, Armelle, Pénélope, Myrtille, DUBEDOUT
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
18/12/2025
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DUBEDOUT & COLLET ARCHITECTES
13/06/2025
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