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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
696931b2cdc6046d476dad1e
14 janvier 2026
[X] [N] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [K] [N] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [D] [N] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau
Chambre 1-8
696a932bcdc6046d4791cde4
15 janvier 2026
[M] [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [N] [I] épouse [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [C] [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat
15e Chambre A
616294cedb5ccebfe3f3a5c7
3 mai 2013
le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 4] (Grande Bretagne), demeurant [Adresse 2] (SUISSE) représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Edith
65a8d0a6e12c85000874adc9
17 janvier 2024
copropriétaires de la communauté immobilière LE MONT FLEURI C/ [M] [O] [B] [Z] [W] [U] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marina POUSSIN Me Edith
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2304943_20231009
9 octobre 2023
Vu le courriel enregistré le 18 septembre 2023, présenté par Mme F B pour la COMMUNE DE VENCE, acceptant le recours à une médiation ; Vu le courrier enregistré le 25 septembre 2023, présenté par Me Edith
Chambre 1-9
65aa2051a34ad10008581779
18 janvier 2024
JUNIGREEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CURTI Me Alexandra SCHULER-VALLERENT Me Edith FARAUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
6791e0081c87724b5e69da2b
22 janvier 2025
C/ [G] [R] [D] [F] épouse [R] Syndicat des copropriétaires [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian SCOLARI Me Eric VEZZANI Me Edith
DTA_2305810_20240809
9 août 2024
C G, représenté par Me Edith Faraut, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise médicale contradictoire afin de
61627778a2bc6369e8386d95
11 octobre 2013
L] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Irlande), demeurant [Adresse 2] (IRLANDE) représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Edith
Cour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbb
6 novembre 2008
représenté par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE, substituant Me Jacqueline MARRO, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame Carole
6a192f48cdc6046d4754e73e
28 mai 2026
DBVB-V-B7J-BOKLA [D] [A]- [N] C/ [J] [Q] NÉE [O] Société LA MONTE PASCHI BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Romain CHERFILS Me Edith
6253cb54bd3db21cbdd8d525
5 mars 2010
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Edith FARAUT, du barreau de NICE INTIMEES CAISSE GENERALE INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITE POUR LES SALARIES
Référés Civil
69d043c1cdc6046d47099d2c
2 avril 2026
Greffière avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [Z] [R] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (76) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Edith
comm
61372659cd58014677424dd8
18 octobre 1994
Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Orléans, 26 mai 1992), que la société Over Van a donné à la société Edirégie, qui édite
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100158
13 février 2019
avait été imprimée « au verso des cent vingt factures, éditées par la société Faraud dans le cadre de relations ayant commencé en 2007 avec la société Stadium pour s'achever début 2014 et dont le paiement
soc
613723adcd5801467740ccd8
28 mars 2001
des attestations produites, celles de Mme Y... et de la CGRCR elle-même, que Mme X... avait eu la responsabilité, de 1967 à 1976, du groupe de huit personnes gérant le fichier central des entreprises édité
civ2
61372323cd58014677405e9b
17 décembre 1998
à la loi ; Sur le premier et le second moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 27 novembre 1996), que s'estimant diffamée par un article publié en février 1994 dans le magazine édité
civ3
613722adcd580146773fff6c
19 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edith X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril
613720bdcd580146773edfed
3 novembre 1988
Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis : Attendu que Mme Z..., dite Ludmilla B..., et la société Editions Albin Y..., sont auteur et éditeur
Contestations Honoraires
69f04088cdc6046d47cc7bcc
27 avril 2026
Une facture, éditée par le cabinet [B] & Galia, en date du 9 décembre 2022 fixe les honoraires à la somme de 150 euros HT, soit 180 euros TTC, Une facture en date du 12 octobre 2023, éditée par le
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