Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 5
6a0cb5aecdc6046d473a71e8
19 mai 2026
19 mai 2026
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 580 DEFENDEUR : Monsieur [P] [N] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Edith
Source officielleJAF Cabinet 8
670036b8c34eb4cc85796ad0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
juridictionnelle de [Localité 16] DEFENDEUR : Monsieur [R] [F] [U] né le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 12] BÉNIN de nationalité Française Profession : Sans [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Edith
Source officielle5e Chambre
65336b93bb40ec8318f31f1b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : Mme [M] [R] Logement 1 [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante, ni représentée Ayant pour avocate Me Edith
Source officiellePremière Chambre
65cbc6728ddbf41d3f4327fe
9 janvier 2024
9 janvier 2024
représentant légal de l’enfant mineur [P] [B], né le [Date naissance 4] 2017 à [Localité 12] (88) né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 11] (CONGO) demeurant [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Edith
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66a2ab5d6b28f3ce99fae3f6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
BZH IMMO, immatriculée au RCS sous le numéro 887 899 151 , dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Me Edith NETO-MANCEL, avocat au barreau de Versailles DÉFENDEURS Monsieur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d025d0cdc6046d47073062
3 avril 2026
3 avril 2026
Pôle social - N° RG 25/00899 - N° Portalis DB22-W-B7J-TC5W Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [F] [R] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES - Me Edith NETO-MANCEL
Source officielleChambre civile 1-2
67f0ba41ea6533065f551d56
3 avril 2025
3 avril 2025
********************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [E] [Y] né le 10 Juin 1979 à [Localité 6] - Algérie de nationalité Algérienne [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Edith
Source officielleChambre civile 1-2
68f864ed5d3e42c22e13b8e3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mai 2024 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 1124000297 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 21.10.25 à : Me Aude-françoise LAPALU Me Edith
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a6
13 septembre 2005
13 septembre 2005
FRANOEAIS LE TREIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Djilali EL X... 1 rue Danton 78370 PLAISIR Comparant - Assisté de Me Edith
Source officiellePremière Chambre
65b40baa753f879640d67cfa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
RG 23/01248 - N° Portalis DB22-W-B7H-RFDM Code NAC : 28A DEMANDEUR : Monsieur [M] [B] né le [Date naissance 5] 1949 à [Localité 14] (SÉNÉGAL) demeurant [Adresse 8] [Localité 10] représenté par Me Edith
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162fdf93ebbdffcbea6aa8f
1 décembre 2011
1 décembre 2011
K] [P] [R] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 15] [Adresse 1] et actuellement [Adresse 6], représentée par la SCP FIEVET LAFON - N° du dossier 20100939 Avoué à la cour Rep/assistant : Me Edith
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
6686ed04e74459e0c7ed4cad
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de VERSAILLES sous le numéro 817 508 583 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par, Monsieur [U] [V], son gérant domicilié en cette qualité au siège social, représentée par Maître Edith
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b95
3 septembre 2003
3 septembre 2003
SUR L'ACTION CIVILE : A reçu Edith CIOL, veuve X..., en sa constitution de partie civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c25
31 décembre 2001
31 décembre 2001
MAME édite sous sa marque X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9364e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
C/ Edith, Juliette Y... épouse X...
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869038
19 mai 2009
19 mai 2009
Manuel P, demeurant ..., Mme Audrey W, demeurant ..., Mme Marina U, demeurant ..., M.
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca01
10 juin 1992
10 juin 1992
personne de Z... et l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que "le jour des faits, le prévenu a donné pour instructions à Michel B... de faire nettoyer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61635dd8683f470e3416dbcb
4 avril 2011
4 avril 2011
[P] [U] a été engagé en qualité d'agent d'entretien en 2001 et en qualité d'agent de nettoiement par la SA DRAGUI-TRANSPORTS.
Source officielleciv2
60794d219ba5988459c481b8
8 avril 2004
8 avril 2004
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 16 mai 2002), que, dans son numéro du mois de juillet 1999, la revue "M X... ", éditée
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b172
29 mars 1990
29 mars 1990
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 15 mai 1986, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de contrefaçon, s'est prononcé sur les intérêts civils ;
Source officiellePage 1 sur 4