CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94737
4 septembre 2019
] - représenté par Me Emilie Berdalle de la SELARL Walter & Garance, avocat au barreau de Tours Mutuelle Le Finistere Assurance RCS Quimper - représentée par son Président domicilié en cette qualité
9ème chambre 3ème section
65a191fd0ddb77892695c3f4
12 janvier 2024
[U] [F] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Emilie CHANDLER de - #E0159, Me Emilie CHANDLER - #E0159 DEFENDERESSES S.A. SOCIETE GENERALE Prise en la personne de son représentant légal. S.A.
Chambre référés
65b7fdd1858823c56e0d6163
26 janvier 2024
HEBERT, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE: Monsieur [V] [R], demeurant [Adresse 2] comparant Madame [W] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Monsieur [R], par pouvoir reçu par email
5ème chambre
DTA_2306349_20251124
24 novembre 2025
Bertaux, - et les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public.
1ère chambre
DTA_2302606_20250407
7 avril 2025
Bertaux, - les conclusions de Mme Anne Winkopp-Toch, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2305121_20260119
19 janvier 2026
3ème Chambre Commerciale
67874f24d61a5c2f4aa36612
14 janvier 2025
écritures au fond du liquidateur judiciaire qu'il agit au nom de la société Bertal développement en sa qualité d'associée unique de la société Métalocéan, considérant que la société Bertal développement
DTA_2308274_20260202
2 février 2026
Bertaux, - les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public, - et les observations de Me Poberznick, représentant la société Faircraft.
9ème chambre, JU
DTA_2309057_20240614
14 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Réchard ; - et les observations de Me Bertaux, représentant M.
DTA_2404818_20251110
10 novembre 2025
Bertaux, - les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public, - et les observations de Mme B....
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100033
14 janvier 2010
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi en ce qu'il était dirigé contre la société Bilbo immobilier et la société Faudais Bertaux
Section des Référés
67f8169acf40727a0043ee79
10 avril 2025
MAISONS BERVAL ABEILLE ASSURANCES HOLDING, SARL GUILLAUME PRAULT, S.A.S.
8e Section - MESD
DTA_2430409_20241122
22 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2024, Mme D F C, retenue en zone d'attente de l'aéroport d'Orly, et représentée par Me Bertaux, avocat, demande au tribunal :
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007998323
11 octobre 1999
Savoie, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un marché conclu le 7 novembre 1984, l'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS a confié à la société Emile Touzet la réalisation d'un lot de VRD
Fond 2
69a6492fcdc6046d474fd3f3
2 juillet 2025
Bruno BERJAL Président d'Audience, M. Philippe BERTRAND, M.
DTA_2403885_20260323
23 mars 2026
Bertaux, - et les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:443427.20211007
7 octobre 2021
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Ricard
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0129DEC001963021
29 janvier 2026
{ width:136.43pt; display:inline-block } .sF4B1D9D5 { width:24.87pt; display:inline-block } .s7DABF6D6 { width:152.09pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 19630/21 Sarah BERSAL
DTA_2307336_20251222
22 décembre 2025
CHAMBRE 1 SECTION 2
61628535c10e2193c5780966
20 décembre 2013
demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître François DELEFORGE membre de la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, anciens avoués Assisté de Maître Caroline BELVAL
Page 1 sur 10