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39 résultats pour « Emilie LE MAOUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91424

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

personne de ses représentants légaux ayant son siège 17, avenue Foch-75116 PARIS Représentée par Me Arron benjamin COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : B1131 et assistée sur l'audience par Me Emilie

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

64a660a6bbd03a05db965475

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

procédure devant le tribunal représentent 4h50 de travail ce qui peut être pris en compte, mais il convient de relever qu'ils ont été réalisés non par Me Monique Le Marc'hadour, associée, mais par Me Emilie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd934ab1dff261634310f68

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Date naissance 4] 1952 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Stéphane Fertier de l'aarpi JRF avocats, avocat au barreau de Paris, toque : L0075 ayant pour avocat plaidant Me Emilie

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f9b6c80a84a5e5f00168bd

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

de son gérant domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emilie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760cd2593736057d78aaab

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

à titre incident : La SARL ESPACE MEDICAL SERVICE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : ZAC du Bourgneuf, Avenue Raymond Queudet 56100 LORIENT Ayant Me Emilie

Source officielle
CA

4ème Chambre

63c109a1bf9fd47c90a13d76

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

V] née le 23 Août 1949 à [Localité 7] (Madagascar) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emilie

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f9b6c80a84a5e5f00168b9

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emilie

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0ce

Cassation

8 janvier 1990

8 janvier 1990

manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de complicité des escroqueries à l'assurance commises par Daniel Y..., Daniel B..., Emile

Source officielle
CC

civ2

613720c8cd580146773ee59a

Cassation

6 janvier 1988

6 janvier 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy X..., demeurant à Crech Ar Maout, Treglamus (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb015bbe450008b2cde4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

établi en vue de la révision de la Mammut 2.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6894fa195418c246fd6a8e76

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur de la société MATTOUT ENTREPRISE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Frédéric BERGANT, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c7d33109fd079b213e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de la société RBTP, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Julie DE VALKENAERE, avocat au barreau de NICE Société AXA FRANCE IARD, prise en sa qualité d’assureur de la société MATTOUT

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa4344

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 15], prise en la personne de son représentant légal, MATTOUT ENTREPRISE, dont le siège social est sis [Adresse 19], prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b428

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

P " assureur de la société MAGOUT CANALISATIONS et de la société SOCOTEC Ayant son siège 114, avenue Emile Zola 75739 PARIS CEDEX 15 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA05351_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

code de justice administrative, - il y a urgence à la suspension sollicitée, cette urgence étant de principe par application de l'article L. 123-16 du code de l'environnement eu égard à la réserve émise

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0901DEC001205108

Admin. suprême

1 septembre 2009

1 septembre 2009

    La Cour juge d’emblée qu’il y a lieu de joindre les requêtes en vertu de l’article 42 § 1 de son règlement. 2.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007557_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

d'égalité en tant qu'elle prévoit des mesures de gestion des risques plus contraignantes que celles appliquées au produit Diflanil SD, dès lors que ce dernier est un produit de " revente " du produit Mamut

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA02230_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

La société Valosfer a en outre produit une attestation de conformité de l'assainissement non collectif, s'agissant des eaux usées, et l'arrêté attaqué prévoit que les préconisations émises par le conseil

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2408354_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

résidences étudiantes en accompagnement du développement du futur pôle universitaire à la caserne Damesme, ainsi que la réalisation de nouveaux équipements sportifs sur le secteur du stade Philippe Mahut

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63119d8b6f0d304f138e5e38

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

en exercice domicilié es qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Simon BERGERAS de la SELARL AABM, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Alix GROS LE MAUT

Source officielle

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