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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
17e Chambre
615e0e75c25a97f0381f56c4
1 juillet 2014
1 juillet 2014
ARRÊT AU FOND DU 01 JUILLET 2014 N° 2014/ GB/FP-D Rôle N° 13/04469 [J] [L] C/ SNC CARLTON DANUBE CANNES Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-8
697268f0cdc6046d4751835e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
la personne de son représentant légal en exercice, domicilié, en cette qualité audit siège représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officiellePCP JCP fond
65c3da0ac432ce7d11a70446
31 janvier 2024
31 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel PARDO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine SADKOWSKI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22
Source officielle17e Chambre
60358eb9dc1368b39f3b4d4a
31 mars 2016
31 mars 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2016 N° 2016/ SB/ Rôle N° 15/02866 [O] [C] C/ SAS ST2N Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielle1re Chambre A
6162c50f1e6e055673490868
30 octobre 2012
30 octobre 2012
siège sis [Adresse 4] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assisté par Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre C
603322c6194e8e94348b338e
21 septembre 2017
21 septembre 2017
LOCALE DES SYNDICATS CGT NICE dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA substitué par Me Marie-Madeleine EZZINE, avocats au barreau d'Aix-en-Provence assistée par par Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre
67874f1ed61a5c2f4aa365a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Emmanuel
Source officielle1re Chambre B
61624a7ba68110eae5b68fe4
3 avril 2014
3 avril 2014
Monsieur [Q] [D] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 2] (Serbie), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-4
65aa1f4da34ad100085816ff
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AUTO CHOC COMPAGNIE DE GROUPAGE DES CARGOS AERIENS,, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Emmanuel PARDO, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre 4-5
6348fee263d497adffda3da7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
APPELANTE SARL PINSI, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel PARDO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Baptiste BERMONDY, avocat au barreau de NICE, et Me Elie MUSACCHIA, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc91
9 octobre 2012
9 octobre 2012
décision attaquée en date du 05 Février 2010, enregistrée sous le no 09/ 00508 ARRÊT DU 09 Octobre 2012 APPELANTE : Madame Françoise X... ... 06200 NICE présente, assistée de Maître Emmanuel
Source officielleChambre 4-5
6348feec63d497adffda3dcf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DU BREUIL, demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Me Emmanuel PARDO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Baptiste BERMONDY, avocat au barreau de NICE, Me Elie MUSACCHIA, avocat
Source officielleChambre 1-2
6274bb602799a9057d5dcea9
5 mai 2022
5 mai 2022
HODY Prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Emmanuel PARDO
Source officielle9e Chambre A
603308a3ce9fa77af7a7f7d5
13 octobre 2017
13 octobre 2017
diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Emmanuel
Source officielleHospitalisation d'office
69dd3c6ecdc6046d471f5076
10 avril 2026
10 avril 2026
Aujourd’hui je lui ai pardonné, il a besoin d e soins psychiques. Je me vois vivre avec lui, je l’aime, en plus ce n’est pas de sa faute, son père l’a torturé. J’ai ma compagne.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b28
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...
Source officiellecr
61372643cd58014677424367
23 juillet 2003
23 juillet 2003
leurs filles leur appui si elles désiraient agir ; que, par la suite, de 1988 à 1994, Jean X..., manifestement inquiet, leur avait écrit des lettres dans lesquelles il leur demandait, avec emphase, pardon
Source officiellecr
écembre 2017, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01789
19 juin 2018
19 juin 2018
Emmanuel Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2017, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre M.
Source officielleBaux Commerciaux
69d96e4bcdc6046d47d0e527
7 avril 2026
7 avril 2026
MCDONALD’S c/ PARDES PATRIMOINE S.C.I. TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE.
Source officiellecr
6137264fcd5801467742492b
25 mars 2003
25 mars 2003
FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 14 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X..., Emmanuel
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