APPELANT : d'un jugement rendu le 07 décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Commerce (n° F20/00003) Monsieur [P] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Emmanuelle

Vu le recours formé par : Monsieur [C] [R] [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 2] PORTUGAL Représenté par Me Emmanuelle PAUTRAS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0788 Demandeur au recours

[D] [Y] [Adresse 5] [Localité 1] Comparant, concluant par Me Capucine MALAUSSENA, avocat au barreau de l'AUBE et plaidant par Me Emmanuelle PAUTRAS, avocat au barreau de PARIS Intimé : S.A.S

Hotărârea Tribunalului (Camera a patra) din 8 martie 2023.#Emmanuel Ramazani Shadary împotriva Consiliului Uniunii Europene.

Emmanuel Y... de la somme de 235 000 francs », et que « le premier lot attribué à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Laurence GUEGAN-GELINET, Emmanuel COSSON, Didier DAILLOUX, Laure BRACQUEMONT, Pascal MURZEAU, Fabien GIRAULT ■

Avec l’assistance de Monsieur Jean-Emmanuel KEITA Greffier, lors des débats et du prononcé.

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent PARERA

Greece 18/06/2024 1) Alexandros SOUGIANNIS* 1984 Gerakas Attikis Greek 2) Asimenia AKRIDA 1989 Ilion Greek 3) Konstantina ALEXANDRI 1980 Patra Greek 4) Panagiotis ALOIMONOS 1983 Piraeus Greek 5) Stamatia

    Le transfert des requérants nos 3, 4, 9 et 11 des prisons de Korydallos, Kos, Patras et Grevena respectivement, vers la prison d’Alikarnassos, interrompit-il la situation continue de leur

Dominique BUSSON Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Mme Emmanuelle

L’IMMOBILIERE 2000 immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro B 424 951 705, dont le siège social est sis [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Emmanuelle MARTINEAU, avocat au barreau des

    A une date non précisée, la cour administrative d’appel de Patras fit partiellement droit à son recours (arrêt n o 6/1992). 8.

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 AVRIL 2025 54G N° RG 23/07296 N° Portalis DBX6-W-B7H-YFOU Minute n°2025/ AFFAIRE : [C] [W] [R] [H] C/ SARL PISCINE 33 Grosse Délivrée le : à Me Emmanuel

donc pas s'adresser à la société Parera Services

Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle

N° RG 24/51458 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4BAU N° : 9-CB Assignation du : 15 février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle

Gustave A... dit M..., demeurant quartier Wohler (face station Bredin), Papeete (Tahiti), 10°/ Mlle Emmanuela, Eveline Chan C...