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14 résultats pour « FLAMENT MORGAND Consorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87666

Appel

14 avril 2005

14 avril 2005

SCP BOMMART Me DUMINY Consorts Z... SCP LISSARRAGUE Me FLAMENT MORGAND Consorts X... Me MASSI Claudia REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A...

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2408607_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

D A C, représenté par Me Florent, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 septembre 2024 par laquelle le préfet de la Drôme a invalidé pour fraude l'épreuve théorique qu'il a passée le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140a

Appel

17 février 2014

17 février 2014

C'est dans ces conditions que, par jugement du 3 décembre 2012, le tribunal de première instance de Nouméa a : - écarté des débats les attestations de Mesdames Christine Z... et Morgane A..., en application

Source officielle
CA

Chambre Civile

631986fb51eeae4f1309d125

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par jugement du 18 juillet 2017, le tribunal de grande instance de Mamoudzou a constaté l'extranéité de Monsieur [S] [V] [T] et l'a débouté de ses demandes. 4.

Source officielle
TJ

Référés

6a10b514cdc6046d479c666d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au RCS de [Localité 2] sous le n° 542 073 580, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Maître Céline DEMAY de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107731_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 novembre 2021 et 9 août 2022, Mme B D, représentée par Me Florent, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68ef2a7d1643bddf8ff84df9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me [G] Me [Localité 9] Me CHAUDET Me BEUCHER-FLAMENT Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TJ

Référés

6a10b529cdc6046d479c680e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ATOUT CONFORT, S.C.S. OTIS, S.A.S. BTP CONSULTANTS, [K] [F], Société L’AUXILIAIRE, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A. MMA IARD, SMABTP, S.A. ALLIANZ IARD, S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6622096e9ce1420008389845

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

- Dire et juger irrecevables la demande des consorts [I] en ce sens. Par conséquent - Rejeter la demande des consorts [I] en ce sens.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203720_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

B, - les observations de Me Florent, représentant M. D, - et les observations de Mme C, représentant la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e41

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Force est de constater que les dérives de plannings se succèdent, les tensions en interne s'accumulent et le projet n'avance pas. Une nouvelle fois c'est un constat d'échec.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c4bca9bf263790307dc

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

APPELANTES : [Y] [U] née le 12 Octobre 1968 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eladia DELGADO de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9371f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

B0653 Assistés de Me Marie DUAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. 803 substituant Me Marie-Christine CHASTANT-MORAND

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122864

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

Le préleveur missionné à cet effet, constate le manquement du sportif à l’issue de l’absence de celui-ci, à l’adresse ou au le lieu indiqué, pendant une période continue de trente minutes durant le créneau

Source officielle