A..., était attaqué et que ses adversaires lui portaient de violents coups de barre de fer et que la riposte de Robert A... à l'agression dont était victime son beau-frère était pleinement nécessaire,

du 5 février 2002, le départ du feu a été constaté devant une porte en bois permettant d'aller au grenier auquel on accède par un petit escalier extérieur en bois, que Robert X... a éteint ce foyer vers

Robert, - Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2004, qui, pour tentative de destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes et

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle en date du 30 novembre 1989 qui, pour délit de blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 15 janvier 1997, qui, après sa condamnation définitive pour infraction au Code de l'urbanisme, a rejeté sa requête en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentaire

Ce fer structurellement insuffisant restant en place, le fer n'étant pas encoffré coupe-feu présentant en outre un danger pour la stabilité au feu de l'immeuble et le litige perdurant, il convenait soit

suivre contre B... du chef de corruption passive de salariés d'entreprises privées (le GAN) ; "aux motifs que le 15 mai 1986, B... remettait à Mme Z... un chèque de 25 000 francs destiné à son époux Robert

Robert, - X...

et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert Four ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert Four applique à des tapisseries le taux réduit

Robert, - X...

Robert X..., et d'avoir en conséquence condamné M.

Robert, - LA SMABTP, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 10 septembre 1997, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier à 3 mois

et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert X... ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert X... applique à des tapisseries le taux réduit

U... en qualité de délégué syndical de la Fédération des employés et cadres-Force ouvrière (FEC-FO), en invoquant son caractère à la fois frauduleux et contraire au dernier alinéa de l'article L. 2143-

et SOLTNER et de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Roberto

Y... a ensuite été pris de malaise et que toutes les parties ont renoncé à entendre Mme Y..., épouse de Robert Y... ; "1°) alors que la liste des témoins cités et dénoncés à l'accusé ne fait mention

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 décembre 2001, qui a condamné le premier, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Suzanne X... est décédée le 16 mai 1994 en laissant pour lui succéder Louis Y..., son mari et ses deux enfants, Robert