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53 résultats pour « Florence LEONELLI »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926ce

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 26 Juillet 1969 à Lille (59000) ... 26000 ANVERS (BELGIQUE) ayant pour avocat Me Florence LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Hanat Y...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6260f7d36d9e13277d6e3713

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[X], [T] [G] né le 26 Juillet 1986 à [Localité 9] ([Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Florence LEONELLI, avocate au barreau de BASTIA substituée par Me Myriam CARTA, avocate

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

677dad2eb032d83cfd3ee62a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 03 Janvier 2025 Code NAC : 2AO DOSSIER : N° RG 24/00342 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IA6Q AFFAIRE : [L] / [S] Copie exécutoire délivrée le : - Me Marie-catherine LETELLIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efceddc07170de10dff745

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assesseur : Monsieur CAMATCHY Léonel, Représentant les salariés assistés par Madame DORVAL Florence, greffière Le tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, a statué en ces termes :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873c8

Appel

24 janvier 2005

24 janvier 2005

Villa Les E... 20240 GHISONACCIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Madame Anne Florence LEFOURNIER Villa Les E..

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efcedec07170de10dff752

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assesseur : Monsieur CAMATCHY Léonel, Représentant les salariés assistés par Madame DORVAL Florence, greffière Le tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, a statué en ces termes :

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efcee0c07170de10dff791

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assesseur : Monsieur CAMATCHY Léonel, Représentant les salariés assistés par Madame DORVAL Florence, greffière Le tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, a statué en ces termes :

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5878502b828318c4e1d8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

GASTRONOMIC CATERING dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée Me Myriam LEONETTI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efcedbc07170de10dff731

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assesseur : Monsieur CAMATCHY Léonel, Représentant les salariés assistés par Madame DORVAL Florence, greffière Le tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, a statué en ces termes :

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efceddc07170de10dff74b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assesseur : Monsieur CAMATCHY Léonel, Représentant les salariés assistés par Madame DORVAL Florence, greffière Le tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, a statué en ces termes :

Source officielle
CC

comm

61372317cd580146774054c4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Léonnet, Poullain, Métivet, conseillers, MM. Huglo, Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372237cd580146773fb28b

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, Canivet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb23

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

L A VOTRE SERVICE Hameau de Selmacce 20233 PIETRACORBARA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Dévote

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

62c67bbbca9bf2637903064e

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

jugement du tribunal de commerce de BASTIA du 17 novembre 2020, prise en la personne de son représentant légal sis en ses bureaux de BASTIA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Barthélémy LEONELLI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa3bbf04ef7857beace

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU CENTRE COMMERCIAL [Localité 12] ETOILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDEUR À L’INCIDENT ET PARTIE

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

698edab6cdc6046d472b979f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PIERRE [J] assistée de Me Florence BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

10/02/2021 22/03/2021 200 30   37254/18 01/08/2018 (5 requérants) Vito LOSACCO 1950 Giovanni OTTOBRE 1966 Angelo RAFFO 1959 Adolfo SAMMARCO 1959 Arnaldo ZACCAGNINO 1956 Frisani Pietro Florence 10

Source officielle
CC

comm

613722d8cd5801467740237e

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

Stéphane Z..., 2°/ Mme Florence Z..., veuve de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cee

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

mandataire liquidateur de Madame A...Carole née B..., désigné à cette fonction suivant jugement du Tribunal de Commerce de BASTIA du 26 mars 2013 ... 20289 BASTIA CEDEX ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd9111f

Appel

13 février 2014

13 février 2014

sécurité sociale de PARIS RG no 09-04154 APPELANTE Madame Marie-Christine X... ... 75020 PARIS comparante en personne INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS 17 rue Letellier

Source officielle

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