CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
615e0c99c25a97f0381f4ab0
18 avril 2013
prud'hommes de PARIS - RG n° 09/14625 APPELANTES Madame [J] [I] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Valérie VEAUX MULLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0399 substitué par Me Florence
Serv. contentieux social
68092ae2fa1497b96f2cf470
9 avril 2025
AVRIL 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/01596 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTF7 N° de MINUTE : 25/01025 DEMANDEUR Madame [W] [Y] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Florence
Pôle 6 - Chambre 8
6a0febb0cdc6046d47882b84
21 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMEE Madame [V] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Florence
Pôle 6 - Chambre 3
6440d835e704a005d1ed7187
19 avril 2023
E0902 Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Bakary DIALLO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0902 INTIMEE Madame [F] [L] [P] élisant domicile au cabinet de Maître Marionnet
6789f3bdc2a5bdff9702ffac
16 janvier 2025
SUPERMARCHE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉ Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Florence
65aa2a9aa34ad10008581c11
18 janvier 2024
la Cour : Jugement du 17 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19 01814 APPELANT Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florence
Pôle 6 - Chambre 6
68cb9362cec9e28b92f6688b
17 septembre 2025
TERANOV [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Ivan MASANOVIC, avocat au barreau de CHAMBERY, toque : 23 INTIME Monsieur [Z] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florence
soc
613724c5cd58014677418373
28 juin 2006
Pascal XM..., domicilié ..., 32 / à Mme Florence XN..., domiciliée ...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310431
12 juillet 2018
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour la société Meyerber.
613720eccd580146773ef833
28 février 1989
Alexandre A..., 6°) de Mme Marinette E..., 7°) de Mme Marie-Thérèse G..., 8°) de Mme Florence Y..., tous domiciliés à l'entreprise SFER NICE, BP 17 06021 Nice Cédex, 9°) de Mlle B..., demeurant
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10754
30 mai 2018
liquidateur à la liquidation judiciaire de ladite société, domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Florence
CTX PROTECTION SOCIALE
67338491264fe014c41c1d36
9 octobre 2024
DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame CHECKOURY Marie Lisette, Représentant les employeurs Assesseur : Monsieur JACQUOTTET Patrick, Représentant les salariés assistés par Madame DORVAL Florence
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10753
, agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire, contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00820
1 avril 2020
Wyon, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. W...
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10964
28 septembre 2017
Mustapha B..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Florence C..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e447d7cdc6046d47c05421
16 janvier 2026
EXPRESS (SARL) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Me Emile-Henri BISCARRAT/[V] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Jean-Michel CALLEJA Juges : Florence
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c0144
9 octobre 2025
MANDONNET, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Aurore TABORDET-MERIGOUX de l'AARPI ATP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, S.A.S.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
Florent H..., domicilié [...] , 34°/ à M. UUUUUUUUUUUUUUUUUUU... , domicilié [...] , 35°/ à M.
Cour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2c
29 janvier 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15236 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juin 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 380 APPELANTE Madame Florence
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
Société OCEANIS AZUR-VENANT AUX DROITS DE LA SCI 102 RUE DE GENEVE PAR FUSION ABSORPTION ayant son siège au 125 RUE GILLES MARTINET-34070 MONTPELLIER Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU
Page 1 sur 6
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.