Mme Foisy a obtenu le bénéfice de l'aide juridictionnelle.

La société Parc éolien de Foissy-sur-Vanne a déposé, le 13 juin 2023, une demande d'autorisation environnementale pour l'implantation d'un parc éolien sur la commune de Foissy-sur-Vanne.

[G] a fait assigner la société Foissier en appel provoqué.

1991 et 17 mai 1991 respectivement au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy et au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL NOVASERRE, dont le siège social est à Foissy-sur-Vanne

Le 27 octobre 2003, la Société E... écrit à nouveau à Madame Christiane E..., PDG de BLANC FOUSSY : "Nous vous informons que la Société E... détient 100 % des parts de la Société BLANC FOUSSY..

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 septembre 2022 et 11 janvier 2023, Mme B Foissey, épouse A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 juillet

Yonne), Lailly, en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Novaserre, dont le siège est à Foissy-sur-Vanne

référés - Première Présidence Ordonnance de référé du 22 octobre 2025 / 2025 N° RG 25/02331 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HILJ [X] [K] c/ [C] [T] épouse [N] SCP [W] - TROTTIER-CAJEAT - FOIRY

expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de décrire les désordres constatés à la suite des travaux de restructuration du complexe de tennis du stade René Foisy

propriétés bâties et de taxe d'enlèvement des ordures ménagères, auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2022, dans les rôles des communes d'Avallon, Châtel-Censoir, Châtel-Gérard, Étaule, Foissy-lès-Vézelay

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Novaserre, société anonyme, dont le siège est Ferme de Milly, 89190 Foissy-sur-Vanne

KNEPPERT, DUPUY, [S], FOIRY, PINEL-MANGIN [Adresse 3] [Localité 8] Maître [B] [S] [Adresse 3] [Localité 8] Toutes les deux représentées par ensemble Maître Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocats

rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s A 91-44.110, B 91-44.111 et C 91-44.112 formés par la société à responsabilité limitée Novaserre, dont le siège est à Villeneuve l'Archevêque (Yonne), Foissy-sur-Vanne

D A, représenté par Me Foissy, a été invité, sur le fondement des dispositions de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, à confirmer expressément, dans un délai d'un mois, le maintien

Jean-Louis FOISSEY juge commissaire. DESIGNE la SELARL [Y] MANDATAIRES ET ASSOCIES - RM&A - représentée par Me [R] [N] - [Adresse 3], liquidateur.

Jean-Louis FOISSEY juge commissaire. DESIGNE la SELAS MJS PARTNERS représentée par Me [A] [U] - [Adresse 3], liquidateur.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Novaserre, dont le siège social est à Foissy-sur-Vanne

QU'ELLE AVAIT AFFECTE A CET ETABLISSEMENT QU'IL ALLAIT AVOIR UN NOUVEL EMPLOYEUR ; QUE LA SOCIETE SOGREC, QUI L'AVAIT REMPLACEE, N'AYANT PAS ACCEPTE LES SERVICES D'UN DES MEMBRES DE CE PERSONNEL, FOINY