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681 résultats pour « Frédéric ROSI »

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CA
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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

6273690ca58162057dac6588

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

), demeurant 33 allée par des Vallergues 06400 CANNES représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Frédéric

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035a8bbdb22a20cd0d72f76

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 MARS 2016 O.B N° 2016/ Rôle N° 15/10392 [I] [B] DITE [H] C/ SAS FRANCE INFORMATIQUE Grosse délivrée le : à :Me Rosi

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032f04871cec8642536aa39

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2015086 - Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d42c25a97f0381f4c84

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

APPELANT Monsieur [P] [N] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédéric ROSI, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES SAS GE CAPITAL EQUIPEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3a

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Par acte d'huissier en date du 13 septembre 2008, Monsieur Frédéric Y...et son épouse Madame Françoise C... ont fait assigner Madame Marie Rose X...aux fins de réitération de la vente.

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9436b28f3ce99fac20d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

13] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Noémie DAVODY, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE

Source officielle
CA

3ème chambre A

6718949ad8ceca1cd7019076

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

APPELANTE Mme [J] [V] Représentant : Me Frédéric GUTTON de la SELEURL LAW DICE, avocat au barreau de LYON, toque : T.2526 M.

Source officielle
CC

civ2

613721e0cd580146773f85fd

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Frédéric X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a76bf9fd47c90a13f24

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Méganne MOIRE, Greffier LE UN DECEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b7

Appel

29 février 2012

29 février 2012

loyer du bail renouvelé reste à définir conformément aux dispositions prévues par le décret du 30 septembre 1953, - condamné Madame Rose E...à payer à Monsieur Frédéric X...une somme de 1 000 euros sur

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfd5882b39b2e739d8c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DOCEUL de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 représentée par Me Laurène WOLF - #E1603 représentée par Me Guillaume RODIER - #C2027 représentée par Maître Jean-pierre COTTE de la

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663a6f1e72c3aeb182131823

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Compagnie d’assurance SMA SA, en qualité d’assureur de la société SEMCODA prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Frédéric

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd482

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Frédéric de X..., demeurant ...

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c99ef1d01e3c86f08640

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

+Les Rosiers – Hadida ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d08fa1cdc6046d470f15fd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

, ci-après « ROSIO » a une activité de plomberie.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56c20cdc6046d47721303

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CONTENTIEUX - Chambre 1 Section 1 JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Entre : Madame [V] [N] née [F] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (SOMME) [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d072

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

CAFEIN MEDITERRANEE, anciennement dénommée ROSSI BOISSONS dont le siège est sis 205 Val de Cagnes-06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Frédéric BERGRANT

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103154_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

2021 par lequel le maire de la commune de Lézignan-Corbières a fait opposition à la déclaration préalable qu'elle présentait pour la création de locaux professionnels sur un terrain situé 27 avenue Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738f

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

. : 03/01838 Nature du recours : APPEL Affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux APPELANTE : Madame Rose Marie X..., divorcée Y... représentée par Maître BARRIQUAND, Avoué assistée par

Source officielle
CA

8ème chambre

66c826115372bffe82563043

Appel

21 août 2024

21 août 2024

SOCOTEC CONSTRUCTION Représentant : Me Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocat au barreau de LYON, toque : 704 Société SMABTP Assureur de GERFA Représentant : Me Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF,

Source officielle

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