CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 résultats pour « Furioli-Beaunier Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Taxes et dépens

660f94fea40f8b0008cb754d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE N° N° RG 23/03600 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAEM du 04/04/2024 FURIOLI-BEAUNIER C/ [S] O R D O N N A N C E Ce jour, QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Michel

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68e894add8f6cc6d55dd4036

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'[Localité 19] 14 mars 2023 RG:21/00108 [W] C/ [B] [A] [M] [E] [A] [M] [E] Copie exécutoire délivrée le à : Me Furioli-Beaunier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA01158_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, Mme A, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 mars 2024 ; 2°) de faire droit

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d59

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

] (90) [Adresse 16] [Localité 13] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Martine FURIOLI-BEAUNIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2511291_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2025, Mme C B, agissant au nom de sa fille mineure A D, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2511247_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2025, Mme C B, agissant au nom de sa fille mineure A D, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande au juge des référés, saisi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c32f

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Bruno VACARIE avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES : Madame Catherine Z... veuve A... ... 11430 GRUISSAN représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me FURIOLI-BEAUNIER

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7205b201587f74be0380

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

DOCTEUR [I] & ASSOCIES Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Martine FURIOLI-BEAUNIER à Me Caroline BEVERAGGI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 27

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100649_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

C D, représentés par Me Furioli-Beaunier, demandent au tribunal, en leur nom propre comme en celui de leur enfant mineure A D : 1°) de condamner le centre hospitalier de Carpentras à leur verser une

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01159_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

même jour par ordonnance de sa présidente à la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire enregistré le 16 juin 2025 qui n'a pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Furioli-Beaunier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303555_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

E C agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur fils mineur B F, représentés par Me Furioli-Beaunier, demandent au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier d'Avignon à leur

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201582_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

A B, représenté par Me Furioli-Beaunier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 décembre 2021 par laquelle le directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200573_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

A B, représenté par Me Furioli-Beaunier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle le directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddcbcdc6046d47d9586b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[X] [H] né le 03 Octobre 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Martine FURIOLI-BEAUNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83a

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

née le 22 Avril 1954 à BERLIN ... 84100 ORANGE représentée par Me Martine FURIOLI-BEAUNIER, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SA ETABLISSEMENTS Y...

Source officielle
CA

1re Chambre C

61631228615c943a65e043c4

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués, plaidant par Maître Martine FURIOLI-BEAUNIER

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303556_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

-A..., représentés par Me Furioli-Beaunier, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier d’Avignon à leur verser, à titre provisionnel, la

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff2663d497adffda3e5e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Martine FURIOLI-BEAUNIER

Source officielle