AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Taxes et dépens
660f94fea40f8b0008cb754d
4 avril 2024
4 avril 2024
ORDONNANCE N° N° RG 23/03600 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAEM du 04/04/2024 FURIOLI-BEAUNIER C/ [S] O R D O N N A N C E Ce jour, QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Michel
Source officielle2ème chambre section C
68e894add8f6cc6d55dd4036
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'[Localité 19] 14 mars 2023 RG:21/00108 [W] C/ [B] [A] [M] [E] [A] [M] [E] Copie exécutoire délivrée le à : Me Furioli-Beaunier
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA01158_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, Mme A, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 mars 2024 ; 2°) de faire droit
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d59
2 avril 2024
2 avril 2024
] (90) [Adresse 16] [Localité 13] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Martine FURIOLI-BEAUNIER
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511291_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2025, Mme C B, agissant au nom de sa fille mineure A D, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511247_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2025, Mme C B, agissant au nom de sa fille mineure A D, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande au juge des référés, saisi
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32f
25 juin 2008
25 juin 2008
Bruno VACARIE avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES : Madame Catherine Z... veuve A... ... 11430 GRUISSAN représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me FURIOLI-BEAUNIER
Source officielle1ère chambre
635b7205b201587f74be0380
27 octobre 2022
27 octobre 2022
DOCTEUR [I] & ASSOCIES Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Martine FURIOLI-BEAUNIER à Me Caroline BEVERAGGI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 27
Source officielle3ème chambre
DTA_2100649_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
C D, représentés par Me Furioli-Beaunier, demandent au tribunal, en leur nom propre comme en celui de leur enfant mineure A D : 1°) de condamner le centre hospitalier de Carpentras à leur verser une
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01159_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
même jour par ordonnance de sa présidente à la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire enregistré le 16 juin 2025 qui n'a pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Furioli-Beaunier
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303555_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
E C agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur fils mineur B F, représentés par Me Furioli-Beaunier, demandent au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier d'Avignon à leur
Source officielle7ème chambre
DTA_2201582_20250829
29 août 2025
29 août 2025
A B, représenté par Me Furioli-Beaunier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 décembre 2021 par laquelle le directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Source officielle7ème chambre
DTA_2200573_20250829
29 août 2025
29 août 2025
A B, représenté par Me Furioli-Beaunier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2021 par laquelle le directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Source officielle4ème chambre commerciale
69d9ddcbcdc6046d47d9586b
10 avril 2026
10 avril 2026
[X] [H] né le 03 Octobre 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Martine FURIOLI-BEAUNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a83a
23 janvier 2008
23 janvier 2008
née le 22 Avril 1954 à BERLIN ... 84100 ORANGE représentée par Me Martine FURIOLI-BEAUNIER, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SA ETABLISSEMENTS Y...
Source officielle1re Chambre C
61631228615c943a65e043c4
22 mars 2012
22 mars 2012
représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués, plaidant par Maître Martine FURIOLI-BEAUNIER
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303556_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
-A..., représentés par Me Furioli-Beaunier, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier d’Avignon à leur verser, à titre provisionnel, la
Source officielleChambre 1-6
6348ff2663d497adffda3e5e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Martine FURIOLI-BEAUNIER
Source officielle