Bouches-du-Rhône et du Vaucluse (la caisse), déclarant agir sur les poursuites et diligences de son directeur en exercice, a attrait en justice la société Grands équipements téléphoniques (la société Getel

Gecel Grichendler a donné en location-gérance à la société Grichet, dont son fils, M.

sont pas recevables ; Article 1er : La requête de la SARL GEBEL est rejetée.

reçues de E..., les coordonnées d'un largage effectué dans la nuit de Noël 1995 portant sur 9 ballots récupérés sur deux bateaux (se trouvant à bord de l'un d'entre eux) qui ont accosté sur la plage de Gebe

attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 1986), des véhicules et des engins de travaux publics à destination d'un port turc, ont été chargés à Marseille sur le navire Ogur Islamoglou affrété par la société Genel

attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Chambéry, 8 octobre 2013), que se plaignant de dégâts occasionnés à ses vignes par des lapins de garenne en nombre excessif, l'EARL de la Gerbelle

Gerrel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, du 6 novembre 1998, qui, pour infraction à l'article L. 312-7 du Code du travail, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement

Gérard A... et la société Géhel participation (les cédants) ont cédé à M.

GEHEL PARTICIPATIONS c / Société Civile DU CHATEAU DE LANGOIRAN S. A. R. L. LANGOIRAN FINANCE Monsieur Nicolas Emmanuel Pascal Y... S. A. ANTEA Monsieur Robert Z...

KAFFER WANNER, prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 1] Représentée par Me Hortense GEBEL de la SELARL LUSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS

Accord collectif de reconnaissance de l'UES GENIATEST GENELEX ELEXPORT

le bailleur, la société BOUCHERIE DU GRAND MARCHE demande au juge des loyers commerciaux de : - ordonner à la SCI TILT de produire le bail commercial signé entre l'EPIC PARIS HABITAT et la société GECEL

diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège: 646 rue de Cagny 80094 AMIENS CEDEX 3 COMPARANTE par M.CLICQ, directeur Assistée, concluant et plaidant par Me GEBEL

#Strafzaak tegen Marc Michielsen en Geybels Transport Service NV.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Politierechtbank Hasselt - België.

demeurant à Peltre (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / du Groupement des entreprises du bâtiment lorrain (GEBL

. # Procedimento penale contro Marc Michielsen e Geybels Transport Service NV (GTS). # Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dal Politierechtbank di Hasselt - Belgio. # Disciplina sociale dei trasporti

. # Mulox IBC Ltd împotriva Hendrick Geels. # Cerere având ca obiect pronunțarea unei hotărâri preliminare: Cour d'appel de Chambéry - Franța. # Convenția de la Bruxelles. # Cauza C-125/92.

– Art. 10 – Registrierungssystem für Transaktionen, die Emissionszertifikate betreffen – Verschuldenshaftung – Weigerung der Kommission, Informationen zu gestohlenen Emissionszertifikaten bekannt zu geben