CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Ghienne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00962

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

extra-comptable arrêtée au 3 septembre 2010, certifiée, comme il a été dit au 2°) ci-dessus, jointe au présent protocole et visée par les parties » ; que pour rejeter le moyen soulevé par la société GHIE

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-14

transparence vie publique

30 janvier 2024

30 janvier 2024

1 Délibération n° 2024-14 du 30 janvier 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexandre Dimeck-Ghione LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-268

transparence vie publique

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Monsieur Dimeck-Ghione souhaite rejoindre la Mutuelle générale de l ’éducation nationale (MGEN) en tant que conseiller du président. I. La saisine 2.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000026719821

Admin. suprême

29 novembre 2012

29 novembre 2012

enregistrée le 31 octobre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'Association nationale des formateurs de moniteurs en éducation routière, dont le siège est 10, rue Thiers à Ghien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb719998cb644d8e0f39a

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES POLE SOCIAL JUGEMENT DU DIX NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE N° RG 24/00096 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GHIN N°MINUTE : 24/319 Le cinq juillet deux mil vingt quatre

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008089603

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

Mohamed X..., demeurant 6080 Oued El Ghiren Mareth (Tunisie) ; M.

Source officielle
CC

comm

61372229cd580146773fabe3

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société Islamic Républic of Iran Shipping Lines, dont le siège social est 127, Ghaen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855bc

Appel

7 décembre 2000

7 décembre 2000

VANDENDAELE Avoués Assistée de Maître SUDARA, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMEE Société Anonyme I. venant aux droits de la SA C. , Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT Avoués Assistée de Maître GHIENNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2506805_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

La commune de Saint-Omer a lancé une procédure d'appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux de restauration et de reconstruction de l'église de l'immaculée conception située place de la Ghière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851f1

Appel

3 avril 2000

3 avril 2000

DENIS épouse LEMAIRE Micheline C... née le 25 Décembre 1951 à LILLE (59) de Michel et de LEDOUX Jacqueline de nationalité française, mariée Président directeur général demeurant 2 chemin de Saint Ghin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03927

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

vendredis relever les compteurs et faire le partage ; que les clients n'utilisaient pas la borne pour accéder à internet puisque le cafetier proposait la Wifi gratuite ; qu'à Bordeaux, dans le café le Ghizen

Source officielle