prise en qualité d'assureur de la société Logistique globale européenne, 2°/ à la société Logistique globale européenne, dont le siège est [...]                                   , 3°/ à la société Gresas

référendaire de la LANCE, les observations de Me COSSA et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GREY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 24 mars 1980 par la société Grey au sein de laquelle elle occupait en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s R 93-40.429 et B 94-42.950 formés par l'association Création théâtrale à Gresse-en-Vercors

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en mai 2015, la société Mutti France (la société Mutti) a commandé à la société Grey Paris (la société Grey) la conception et la réalisation d'un film publicitaire à

référendaire de la LANCE, les observations de Me COSSA et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GREY

instance rendu conformément aux conclusions de l'appelant ; qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions de la société Compagnie de promotion liégeoise, la société Immgest et la société Immobilière Grevy

l'envol " à Challes-les-Eaux, d'où ils ont contacté Patrick A..., concubin de leur mère, afin que celui-ci vienne les chercher ; que Patrick A... a contacté sans tarder la brigade de gendarmerie de Gresy-sur-Isère

de Chambre, -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 15 août 2014, la SCI [Adresse 3] a donné à bail à Mme [O] [D] un bien à usage d'habitation situé [Adresse 4] à Grésy-sur-Aix

est en cours de cession à un partenaire samoan, le groupe GREY ; que les mêmes informations, comme la nature des faits reprochés à M.

dont le siège social est ZIN, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1995 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit : 1°/ de Mme Josiane X..., demeurant ..., 2°/ de la société Greys

Madame X et Monsieur X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Grisy-Suisnes à

sa décision que le versement du solde du cautionnement devait être retardé pour tenir compte de la circonstance que les fonds nécessaires au paiement du cautionnement tirés de la vente du château de Grisy

liquidateur de la société Dercam technologie, en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de la société civile immobilière (SCI) Les Gresses

Dercam technologie, domicilié 202, place Lamartine, 62400 Béthune, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1998 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de la société Les Gresses

. […] Cette analyse est confirmée par les rapports techniques du laboratoire de [Localité 4] en date des 2 et 5 septembre 2016 pour les flavor keys ERILPCF PCFLTR AT + 63,91 % 781-262 et Grey FLC LTR CA

. […] Cette analyse est confirmée par les rapports techniques du laboratoire de [Localité 4] en date des 2 et 5 septembre 2016 pour les flavor keys ERILPCF FK LTR AT + 63,91 % 781-262 et Grey FLC LTR CA

ND du plan d'occupation des sols, en l'espèce en stationnant deux mobile-homes en méconnaissance du plan d'occupation des sols de la commune d'EVRY GREGY SUR YERRES, et d'avoir à EVRY GREGY SUR YERRES

Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur Samuel DESMARQUOY Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE

Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur Samuel DESMARQUOY Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD Assistés pendant les débats de : Madame Emmanuelle GRESSE