CONSEILS & CONTENTIEUX, avocat au barreau de BERGERAC substitué par Me Hélène ABRAHAM, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse, A rendu l'ordonnance contradictoire suivante après que la cause

par ordonnance du 30 août 2021 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [O] [R] [Y], né le 05 Avril 1990, actuellement hospitalisé au CHS de CADILLAC assisté de Maître Hélène

CONSEILS & CONTENTIEUX, avocat au barreau de BERGERAC, substitué par Me Hélène ABRAHAM, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeur en référé suivant assignation en date du 03 septembre 2024, à :

CONSEILS & CONTENTIEUX, avocat au barreau de BERGERAC substitué par Me Hélène ABRAHAM, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeurs en référé suivant assignation en date du 27 février 2025, à : Monsieur

CONSEILS & CONTENTIEUX, avocat au barreau de BERGERAC substitué à l'audience par Me Hélène ABRAHAM INTIMÉE : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD (CRCAM CHARENTE-PERIGORD

CONSEILS & CONTENTIEUX, avocat au barreau de BERGERAC, substitué par Me Hélène ABRAHAM-BERTOUT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [G] [H] né le 06 Juin 1963 à [Localité 3] (75) demeurant

B... avait épousé en premières noces une dame Y... avec laquelle il avait eu un fils Henry, père de Marie et Charles Y... ; que Abraham B... avait ensuite épousé une dame X... dont il a eu un fils Moïse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° D 00-16.517 et E 00-16.518 formés par Mme Hélène Y...

Vu la requête, enregistrée le 5 mai 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Ann-Helen X..., demeurant à la Maison d'Arrêt de Nice (06000) ; Mme X... demande que le Conseil

Abraham X...

Denis, Hélin Z..., demeurant à Trois-Rivières (Guadeloupe), Delgrès, pris en qualité d'héritier de Abraham, Narcisse C..., défendeur à la cassation ; le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

La Troche, Roger et Ida Z..., Françoise, Vincent et Gérard Y..., ARNAUD, RAOULT, LAURENT, LABAT, Marie-Louise et Raymond D..., Hélène J..., Renée A..., Joël, Annie, Carole et Sandra H..., Dominique, Monique

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 septembre 1987 et 11 janvier 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène Y..., demeurant ..., et tendant

    Représentants des parties   Gouvernement   :   Ronny Abraham, agent;   Laurence Delahaye , Hélène Davo , Anne Oui , conseils .

D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 OCTOBRE 2022 Le onze Octobre deux mille vingt deux, date indiquée à l'issue des débats du vingt sept Septembre deux mille vingt deux, Madame Hélène

  Representatives of the parties   Government:   Ronny Abraham , Agent ; Laurence Delahaye , Hélène Davo , Anne Oui , Advisers .

    Représentants des parties   Gouvernement   : Ronny Abraham , agent ,             Pierre Boussaroque        

La septième requérante, Mme Claudine Marie Hélène Dupuy, épouse Cadet, est née en 1961.

  Representatives of the parties   Government:     Ronny Abraham , Agent ,       Pierre Boussaroque, counsel       Emmanuelle Ducos, counsel .

plaidoiries du 31 Octobre 2005 LA DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, SECTION B, DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : Michel BUSSIERE, Président, Catherine FARINELLI, Conseillère, Hélène