travail totale et définitive) ; "aux motifs que la fuite de liquide hydraulique, changé intégralement le 30 septembre 1993, n'était apparue que postérieurement à la prise de possession de la machine par Heli

suivants des règlements 4139/87, 4141/87 et 4142/87 du 9 décembre 1987, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé David X... des fins de la poursuite et mis la société Helm

agressions sexuelles aggravés, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction pour les faits concernant Sonia X... et, infirmant cette ordonnance, a dit n'y avoir lieu à suivre contre Hedi

d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 31 août 2015, qui, pour homicides involontaires, a condamné la première, à 100 000 euros d'amende, a prononcé sur les intérêts civils, a renvoyé la société Heli

Heddi, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4éme chambre, en date du 25 mars 2004, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement, à 5 ans d'interdiction des droits civiques

Hedi, contre l'arrêt la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre de l'application des peines, en date du 13 septembre 2005, qui a rejeté sa requête en aménagement de peine ; Vu le mémoire produit

Z..., passager, ont été blessés dans l'accident de l'aéronef appartenant à cette société assuré par l'UAP, et dont l'hélice s'est rompue en vol ; qu'une expertise ayant révélé que cette rupture était

précédente, la cour d'appel a violé l'article 1351 du Code civil; que, d'autre part, en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, s'il ne résultait pas tant des déclarations du témoin D'Hellier

d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Color 72, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Le Hello

Georges Hellio, demeurant 75, avenue Marceau à Paris précédemment et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Hellio, précédemment domiciliée 75, avenue Marceau et actuellement sans domicile connu

Joël, prévenu, -LA SOCIETE DOLPHIN HELLAS SHIPPING, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1992, qui, dans des poursuites exercées

David, - LA SOCIETE HELM ENGRAIS FRANCE, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 11 mai 2006, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées, a condamné

Inférieurs à 1 % par rapport à la moyenne des lignes 16 à 23 pour les diamètres des canaux et des hélices et de 5 % pour le diamètre du moyeu.

. ; " aux motifs qu'il est constant que les délits sanctionnés par le tribunal correctionnel d'Avesnes-sur-Helpe sont en concours réel ; dans cette circonstance, le tribunal doit, lorsque des peines

pourvoi formé par la société Brothers engineering, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de la société Hélice

demande de taxation d'honoraires formée par Mme X..., le bâtonnier a évalué à 17 790 francs, toutes taxes comprises, les honoraires dus à cet avocat "conjointement et solidairement" par la société Helios

fait que la mesure d'expertise avait confirmé le bien-fondé de la demande de la société Noema Viaggi, le consultant ayant conclu à l'existence de la créance pour les prestations étrangères à l'hôtel Helios

X... du désistement de son pourvoi à l'égard des sociétés Comsatec et Kretz Technik ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Hellige a vendu à M.