Henri X..., de Me Le Prado, avocat de M. Mario X..., les conclusions de M.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 2001), que la Société civile immobilière Henry

Philippe X... coupable du délit de recel d'abus de confiance et l'a condamné, de ce chef, à la peine d'1 an d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 5 000 euros et à payer solidairement avec Henry

Henri, - G... Jean, - RICHARD H..., - CARON E..., - J...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hennert, dont le siège social est

Henri, - Y...

Henri, - Z... Pascal et Z... Lucie, venant aux droits de Z... Germain, - A... Jean, - B... Michel, - C... Yves, prévenus, - D...

Henri, - X...

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 septembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me HEMERY

[P] [U], a formé le pourvoi n° G 21-23.367 contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société LVMH Moët Hennessy Louis

Henry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de GRENOBLE, en date du 31 avril 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

de visite et d'hébergement ; qu'en l'espèce, pour rejeter la demande d'un droit d'hébergement, le juge aux affaires familiales se fonde sur des extraits de SMS datés de 2018 et 2019 pour en déduire que

[H] constituait une donnée nouvelle qui faisait naître un droit de visite et d'hébergement à son profit sur le déroulement, les rythmes et les modalités duquel elle devait être invitée à s'exprimer ; qu'en

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Giovanni A... à la peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis du chef de violences ayant entraîné une mutilation ; "aux motifs propres qu'Henri

Après avoir dénoncé l'inertie des débiteurs d'aliments dans la prise en charge des frais d'hébergement de leur mère et l'organisation de sa protection, elle invoque leur enrichissement injustifié, caractérisé

Un jugement de divorce a fixé la résidence de l'enfant au domicile de sa mère et accordé au père un droit de visite et d'hébergement à exercer selon libre accord des parties. 2.

X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2017, qui, pour recours au travail dissimulé, hébergement de travailleurs dans un local non conforme, exécution