CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/2 resp profess du drt
668839da342d338c20d31289
4 juillet 2024
CABINET FORESTIER-HINFREY [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Baudouin DUBELLOY de l’AARPI ANTES AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R250 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300166
2 février 2017
[L], de Mme [M] et de la société Hinarai, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 3 septembre 2015)
Cour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405b
15 juin 2018
Représenté par Me Jean-pierre FORESTIER de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0255 Assisté sur l'audience par Me Antoine HINFRAY de la SCP FORESTIER HINFRAY, avocat au barreau
Pôle 5 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b89
20 avril 2022
SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0255 substitué par Me Fabien GRABETTE de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0255 Madame [X] [Z] née le
à Mme A... du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Z
61372136cd580146773f1e80
27 juin 1990
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nicole A... née X... demeurant 30, place du marché Honoré, Paris 1er, 2°/ le Cabinet Hinfray
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110005
8 janvier 2025
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 JANVIER 2025 La société Cabinet Forestier Hinfray
2ème chambre 2ème section
6696414df5112d8edd0580c3
3 juillet 2024
[F] [D] Mme [R] [S] épouse [D] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître [T] [E] de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 représentée par Maître [T] [E] de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 ORDONNANCE
6ème chambre 2ème section
65cd1340e3c16e330fea20f1
1 février 2024
[K] [V] [R] Mme [W] [J] [P] [H] [M] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY
6253cd73bd3db21cbdd93646
4 novembre 2016
Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Antoine HINFRAY de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au
ECLI:FR:CCASS:2008:C101051
30 octobre 2008
appelé en garantie son assureur de responsabilité civile professionnelle, la société Axa France ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que la société Loiselet Daigremont Hinfray
67096c9206866c0645d28491
2 octobre 2024
MONCEAU INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sarah KLINOWSKI, Juge, assisté de
Charges de copropriété
65c52a7e90e44c41e7b3f299
31 janvier 2024
MONTORGUEIL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Caroline FAUVAGE de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elyda MEY, Juge, Assistée de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu
6ème chambre 1ère section
65c3d9b0c432ce7d11a6f78e
29 janvier 2024
GUY DOYERE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Caroline FAUVAGE de la SCP FORESTIER & HINFRAY - #P0255 défaillant représentée par Maître Gérard PERRIN de l’ASSOCIATION PERRIN BADIER - #R209 représentée
Pôle 4 - Chambre 2
616340317dbf94c22343caa2
11 mai 2011
INTIME Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 1] pris en la personne de son syndic la Société LOISELET DAIGREMONT HINFRAY & Asociés SAS elle-même agissant en la personne de son Président
PCP JTJ proxi requêtes
669640daf5112d8edd056f10
1 juillet 2024
MONCEAU INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS - MII, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0255
662bf0ffe266e89ef1189648
26 avril 2024
Sébastien GARNIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1473 DÉFENDERESSE S.A.S WILSON FINANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY
Pôle 4 - Chambre 3
61634d001c666ce2d9a48d60
30 juin 2011
AVIGNON prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] représentée par la SCP SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Antoine HINFRAY
18° chambre 1ère section
66391ff5d94801f110a57c42
2 mai 2024
EXTERNATIVE représentée par sa gérante Madame [D] née [J] [Adresse 1] [Localité 2] tous deux représentés par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
659c4c025882b39b2e739e5e
18 décembre 2023
par Maître Claire PRUVOST de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats - #R0085 représentée par Me Philippe MAMMAR - #B1160 représentée par Maître Caroline FAUVAGE de la SCP FORESTIER & HINFRAY
2ème Chambre Civile
67101ef5e2125aac37755abf
15 octobre 2024
, membre de FORESTIER-HINFRAY SCP D’AVOCATS, avocat plaidant au barreau de Paris DEFENDEURS : La société IMMOCTAVE 1 RCS de Paris n° 488 448 192 prise en la personne de son représentant légal domicilié
Page 1 sur 6
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.