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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
635b7206b201587f74be0386
27 octobre 2022
27 octobre 2022
JMT Prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Hubert MARTY de la SELARL PLMC AVOCATS, avocat au barreau de NIMES
Source officiellePôle Civil section 2
679aa439e9a46d1f5a7699b1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean philippe PUGLIESE de la SELARL PLMC AVOCATS, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER et Me Hubert
Source officielle4ème chambre commerciale
678b4531fc3c89482d4f1ff2
17 janvier 2025
17 janvier 2025
D'ENFER, immatriculée au RCS [Localité 7] sous le n° 793 599 119, prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Hubert
Source officielle1ère chambre
653b5973502b828318c4e4ba
26 octobre 2023
26 octobre 2023
EXPRO, JCP DE NIMES 13 juillet 2021 RG:20/01172 [P] C/ [H] Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Pauline GARCIA à Me Hubert MARTY COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd69477fe04f5cc64d6
12 avril 2023
12 avril 2023
HOLDING JLB C/ [K] Grosse délivrée le 12 AVRIL 2023 à Me Hubert MARTY Me Pauline GARCIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89428
30 juillet 2007
30 juillet 2007
. - Me Hubert MARTY avocats au barreau de Nîmes INTIME : Monsieur Samuel X... ... 10600 MERGEY Comparant, concluant par Me Estelle PIERANGELI, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
616361d4c983b818eb76d32d
3 juin 2010
3 juin 2010
Vu le recours formé par : Monsieur [C] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Hubert MARTY, avocat au Barreau de Nimes Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162a749f901d4f689722ec3
16 mai 2012
16 mai 2012
09/02765 APPELANT Monsieur [Z] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC, avocats au barreau de PARIS, toque : J071, postulant assisté de Me Hubert
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162be8599b588421c5e37ca
15 mars 2013
15 mars 2013
de son gérant domicilié audit siège Dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par : la SCP NABOUDET - HATET, avocats au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée par : Me Hubert
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43dbd
14 juin 1978
14 juin 1978
LEQUEL LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DE GASCOGNE ET HAUT-LANGUEDOC A EXERCE SON DROIT DE PREEMPTION ; QUE DUPONT, INVOQUANT UNE COLLUSION FRAUDULEUSE DE LA SAFER AVEC MARTY
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed4d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
No 10/04732 AFFAIRE : Hélène Mary X... épouse Y... C/ Me SCP B.T.S.G. - Mandataire de Association PROMOTION FORMATION EDUCATION AFED 92 ...
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585aa
30 mai 1995
30 mai 1995
Hubert de X... a recueilli de son oncle la nue-propriété d'un domaine, dont sa tante Marthe recevait l'usufruit ; qu'il a laissé, après décès, l'usufruit de ses biens à son épouse Nicole, la nue-propriété
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007776753
27 septembre 1991
27 septembre 1991
Hubert X..., agriculteur à Marcy (02720) ; M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007785461
4 mai 1990
4 mai 1990
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la COMMUNE DE MARLY-LE-ROI est rejeté.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007833644
13 janvier 1992
13 janvier 1992
Hubert Y..., demeurant à Marcy (Aisne) ; M.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007839386
29 juillet 1994
29 juillet 1994
Jean Y..., de Mme Marthe A..., de Mme Marie B..., de M. Jacques E..., de M. Albert C... et de M. Hubert de X... est rejetée.
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7b66
17 mars 1993
17 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hubert, société anonyme, dont le siège est à le Port Marly (Yvelines
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008261664
6 janvier 2006
6 janvier 2006
Hubert YXY ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 19 janvier 2004, présentée par M. Hubert YXY, demeurant à « ... ; M.
Source officielleciv3
61372242cd580146773fb85c
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Gérard Marty, - M. Maurice Kibler, - Mme Maurice Kibler, - M. Aracones, venant aux droits de M. A.
Source officiellecomm
613723e2cd5801467740f66d
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Richard Maury, 3 / de Mme Patricia Marty, épouse Maury, 4 / de M.
Source officiellePage 1 sur 10