les marques Boss, Hugo Boss et Hugo Boss 1924 ;que cette société a assigné pour contrefaçon des marques Boss et Hugo Boss et concurrence déloyale la société Big Boss qui utilise le signe protégé au titre

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2022), le 22 septembre 2011, la société Overzis, aux droits de laquelle se trouve la société Hugo management & participations (la société Hugo management), a conclu

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2002, n° 352), que la société Hugo

Par conséquent la demande additionnelle indemnitaire de la société Institut Victor Hugo est rejetée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Camping de La Hulotte, société à responsabilité limitée

L'affaire a été appelée à l'audience du 6 octobre 2023, lors de laquelle la société JSBF VICTOR HUGO a maintenu ses demandes.

X..., de Me Ryziger, avocat de la société SCA Express, de Me Jacoupy, avocat de la société Hugo Boss, les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 février 2003), qu'en 1991, la société Victor Hugo

X... le 1er mars 2000 ; que le certificat prévu par l'article 372-1 ou la déclaration prévue par l'article 374 , alinéa 2, du Code civil ne sont pas produits ; que l'autorité parentale sur l'enfant Hugo

2 / l'Union locale CGT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1998 par le tribunal d'instance de Montbrison (élections professionnelles), au profit de la société Hugo

Victor Hugo 1 et 2, filiales de la société en nom collectif de Saint Pray, ont acquis divers immeubles par l'intermédiaire de la société cabinet Ribereau ; que la revue immobilière "la lettre M2" a publié

Henriette A..., veuve Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant au Fonds commun de titrisation Hugo

Hugo, - Y... Claude, - A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Huot, société anonyme, dont le siège social est ... à Saint-Nihiel (

d'appel que l'accumulation du passif de la société MTM n'était pas consécutive à des erreurs de gestion de sa part mais à des "circonstances malheureuses extérieures à sa volonté", savoir le cyclone Hugo

; qu'en jugeant que la notification de ce repentir à la société Eponine était nul et de nul effet, au motif qu'une associée et un employé de cette dernière avaient créé une autre société, la société Hugo

11 heures environ, allée de Brienne ; que, revenant sur la première version de son emploi du temps, Christophe B... indiquait pour la première fois le 25 mars 1998, qu'il était entré dans le bar La Hulotte

Z..., conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du fonds commun de titrisation Hugo créances 3, l'avis de M.

Huot-Marchand, conseiller présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à défaut du magistrat du siège désigné suivant les modalités fixées à l'article R. 213-7 2 du Code de l'organisation judiciaire

Hugo créances 2, dont celle qu'il détenait contre M. et Mme Paul Y...