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251 résultats pour « Hugues DUBOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c42

Appel

11 septembre 2005

11 septembre 2005

décembre 1951 à ERQUIGHE LYS Madame Marie Noùlle Y... épouse X... née le 12 juin 1954 à SAINT JOSSE SUR MER demeurant ensemble ... représentés par Maître QUIGNON, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Hugues

Source officielle

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5f48bcdc6046d47b3ab37

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience et Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier. Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5bedbcdc6046d47afa41e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE et par Madame Signé électro bigueremce DUBOIS Commis Greffier , M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69c89999cdc6046d475ba9a8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE Président d'audience et Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b61248cdc6046d47b59244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier. Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5fa50cdc6046d47b41160

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67115328aa7e95fd3fcf5db5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/02486 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XY55 Notifiée le : Expédition à : Maître Quitterie DUBOUIS-BONNEFOND de la SARL BERTHELON

Source officielle
TJ

JLD

68dec64d6af9fd1f8095059d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OCTOBRE 2025 ORDONNANCE Nous Nathalie TARBY, Juge des Libertés et de la Détention au tribunal judiciaire de Montbéliard, siégeant au centre Jean Messagier sis 1 rue Cuisenier à Montbéliard, assisté de Hugues

Source officielle
CC

civ2

6137219fcd580146773f54b3

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Hugues X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6799c4205331f58c9ee86e9a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 3] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/03542 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WSMR Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, magistrat chargé de la mise en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2505724_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 23 avril 2025, la commune de Montfermeil, représentée par Me Jacquez Dubois, conclut au rejet de la requête à ce que soit mise à la charge de la SCI Victor Hugo

Source officielle
CC

civ2

61372169cd580146773f38b4

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

X..., agissant en son nom personnel et pour son fils mineur Hugues X..., 2°) Mlle Blandine X..., 3°) M. Thibault X..., 4°) M. Gautier X..., tous demeurant ...

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a7dd1bc2605de4b49d6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[U] [Y] [Adresse 4] [Localité 9] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 22/02280 (Fond) Représentant : Me Jérémy DUBOIS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5e9d8cdc6046d47b2d183

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MC - JUGEMENT DU 01/04/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b6c3c9cdc6046d47c193af

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

*1DE/01/07/30/74* LD - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 28/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Xavier HUOU, Monsieur Thierry

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b6c3dacdc6046d47c194ac

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

*1DE/01/07/30/89* LD 🧟 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 28/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Xavier HUOU, Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69e1c0abcdc6046d4787c8b3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Hugo BELLANCOURT En présence du ministère public à qui le dossier a été préalablement soumis et représenté par Mme Anne CHEVALIER, substitut du procureur général, qui a présenté des observations écrites

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6698b086e6ed70c67f644ad0

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

siège Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 2242229 INTIMEE Nous, Florence DUBOIS-STEVANT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb0c7603bf88a1884cfb

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SAS AVE INTIMES Nous, Florence DUBOIS-STEVANT conseiller de la mise en état, assistée de Hugo BELLANCOURT, Greffier, Vu les articles 907 et 913-3 du code de procédure civile, Considérant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6868b28df73c18b33b338c7b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2024 Décision attaquée : n° f22/07269 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 16 juillet 2024 APPELANTE Madame [Z] [W] Représentée par Me Julien-Alexandre Dubois

Source officielle