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12 résultats pour « Hujo HAYOUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

6309b405a521cdc5630b7a82

Appel

26 août 2022

26 août 2022

PARIS - RG n° 17/08875 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Suzanne HAKOUN

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbc9a9d5adc26061f181

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2025 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3c99413110008238647

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté Me Pierre-etienne MAILLARD, avocat au barreau de BELFORT INTIMÉE : Mme [D] [R] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hugo

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Rabah, 17 Résidence de la Chapelle, 78310 Elancourt Mme HAROUN YQ..., ... M. XU... Gilbert, ... Palaiseau M. YW... Maurice, ... M. ZO...

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cde16b63637c907b7e01

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Paris n° 497 609 081 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Nicolas SIDIER et Me Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866bf

Appel

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Y..., William, né le 10 Avril 1961 à TUNIS (TUNISIE) Fils de NATAL Z... et de HAYOUN Claudine De nationalité française, marié, 4 enfants gérant de société Demeurant 5 boulevard Richard Wallace - 92200

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b2ba29fd6229a4e58a9f55

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Monsieur [T] [L] né le 27 Juillet 1985 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Me Amélie MATHIEU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 178, avocat postulant et par Me Hugo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65af68eeb6c6260008b530f2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 substitué à l'audience par Me Hugo

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b380b1d994348a6209

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° MINUTE : Assignation du : 16 Janvier 2023 Dessaisissement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 Janvier 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALBINGIA 109-111 Rue Victor Hugo

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9cc71a6a83181c8fc8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

 : SAS INGETEL BET RCS Versailles n° 422 419 275 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre-Antoine CALS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 et Me Charley HANNOUN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda17011236925acd1da134

Appel

30 septembre 2019

30 septembre 2019

de redressement judiciaire de la société SOLIGNAC Demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représenté-es par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Représenté-es par Me Hugo

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63d22a819b3c8605deec1f65

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

9 Juillet 2018 -Tribunal de Grande Instance de Paris RG n° 16/04387 APPELANTE Madame [U] [C] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée et assistée par Me Arnaud MÉTAYER-MATHIEU de la SELARL HUGO

Source officielle