José, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 23 juin 2005, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 250 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Fernando B..., 6 / M. Valentin C..., 7 / M. Sahbi Z..., 8 / M. Mika H..., 9 / Mme Véra E..., 10 / M. Philippe J..., 11 / Mme Annie M..., 12 / M.

José Fernandez Y B..., 2 / Mme Maria Z... Garcia, épouse X...

FLUNCH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me José FERNANDEZ, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Philippe PACCIONI, avocat au barreau

son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me José

D'APPEL DE METZ Indemnisation à raison d'une Détention Provisoire DÉCISION DU 09 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [J] [R] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me José

BORDET LESUEUR, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE SAS BOLLIG ET KEMPER [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Patricia AUBRY, avocat au barreau de METZ substitué par Me José

José Fernandez, demeurant à Brest (Finistère), 24, rue Père Ricard, 17 / M. Marcel Geffroy, demeurant à Brest (Finistère), 280, rue Anatole France, 18 / M.

Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU trois Juillet deux mille vingt cinq APPELANTE ainsi que dans la procédure 23/695 Madame [B] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me José

[H] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me José FERNANDEZ, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : S.E.L.A.F.A.

174.28pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   THIRD SECTION DECISION Application no. 22731/11 Francisco José

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANTE : Mme [A] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me José

Enrique GARCIA GARCIA né en 1948 à Santander et domicilié à   Lugo   * Antonio Francisco CASAL DIAZ né en 1955 à Lugo et domicilié à Lugo   * José FERNANDEZ PALEO né en 1956 à Lugo et domicilié

[P] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me José FERNANDEZ, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure

FERNANDEZ José, contre l'arrêt de la cour d'assises du BAS-RHIN, en date du 15 juin 1995, qui, pour complicité de vol avec une arme, vol avec violences ayant entraîné une incapacité temporaire de travail

José X...

xa0;                  de la requête No 22930/93         présentée par les époux José

police pour infractions à la législation sur les stupéfiants, vols, dégradation de biens - avaient en effet été découvertes dans l'appartement de Jean-Luc Geille ; qu'un ami de Jean-Luc Y..., Juan José