GRANULATS Lieu dit "le pichet" 31430 ST ELIX LE CHATEAU représentée par Me Y LIBERI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(S) Monsieur Jean Marc X... ... 31210 HUOS représenté par Me Joseph

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [Z] [Y] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Joseph MESA, avocat

fiscales, des visites et saisies domiciliaires à l'encontre de la société Arand LTD, dans des locaux et dépendances sis 74, ... 75016 Paris et 143, ..., 75016 Paris, susceptibles d'être occupés par Joseph

Paris (pièces G2, G3-1), laquelle, née le 17 novembre 1959 aux USA, est l'épouse de Joseph X... et est propriétaire de l'appartement situé au 5ème étage de l'immeuble ...

X..., domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 25 février 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à l'association Saint-Joseph

diffamation publique envers un particulier ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite du naufrage du pétrolier "Prestige", Joseph

Josephus, - Z...

reconstitutions, la pertinence de ces expérimentations est faible à nulle ; qu'en tout état de cause, en admettant même qu'un geste volontaire soit à l'origine de l'incendie et partant de la mort de Joseph

Joseph Y... des chefs d'escroquerie et blanchiment aggravés et tentatives, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention ordonnant une mesure de saisie pénale immobilière ; La COUR

CABINET [G] Représentés par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu que

nationale française, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 12 juillet 2006, qui, dans l'information suivie, sur ses plaintes, contre Joseph

Joseph, - Z...

W ; que ce message était en contradiction avec la position prise par la liste à laquelle il appartenait ; qu'un tel message, qui comportait un élément de propagande nouveau, diffusé dans des conditions

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 7/Section 3 Affaire : N° RG 23/01411 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XHN6 N° minute : 24/00059 S.C.I. [1] Représentant : Me Joseph SUISSA, avocat

Etablissement SOCIETE GENERALE représentée par Me Julie DE VALKENAERE de la SELARL JDV AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [E] [W] représenté par Me Joseph

Localité 1] Chambre 4-3 N°2024 / M63 N° RG 24/02972 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWCE ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [R] [F], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Joseph

demandes ; - a également débouté la société Joseph [F] de sa demande d'indemnisation pour procédure abusive ; - a condamné la société Nicolas International à payer à la société Joseph [F] une somme

, 2°/ à la Fondation hôpital Saint-Joseph, ayant toutes deux leur siège [...]                                   , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA

Joseph X, qui a été élu conseiller général avec un écart de 379 voix sur son adversaire M.

Lecaroz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Garage Paoli Joseph Mercedez Benz, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société