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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
603532657c8dc65cb1dd46fd
3 juin 2016
SA UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT UCB Grosse délivrée le : à : Me Clémentine HENRY-VOLFIN Me Julien SEMMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de
2ème chambre section A
69736be8cdc6046d476a3cef
15 janvier 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 1], décision attaquée en date du 13 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 20/01688 [Z] [J] Représenté par Me Guillaume FORTUNET de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau
1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4eff
26 février 2015
APPELANTS Monsieur [Q] [P], né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON, assisté par Me Jacques GRANGE, avocat
CONTENTIEUX -10.000
6965670fcdc6046d4711d360
9 janvier 2026
ACCENT IMMOBILIER 37 Boulevard de la République 13550 NOVES représentée par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de NIMES DEFENDEUR À L’INJONCTION DE PAYER : DEMANDEUR À L’OPPOSITION : Monsieur [
6162a32b36ab09eb9a2fd85a
24 janvier 2013
APPELANTE LA COMMUNE DE [Localité 19], représentée par son maire en exercice [Adresse 16] représentée par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON, plaidant par Me Charles PAPON, avocat
1ère chambre
63c10950bf9fd47c90a13b4b
12 janvier 2023
EXPRO, JCP DE NIMES 09 décembre 2021 RG:20/05217 [V] C/ FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES Grosse délivrée le 12/01/2023 à Me Julien SEMMEL à Me Jean paul
1re Chambre A
615e0e08c25a97f0381f518d
18 novembre 2014
Date naissance 1] 1966 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER AUDA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Julien
Référés du PP
652a308d7ed1ea83181124fc
13 octobre 2023
les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] ([Localité 3]) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Julien
Cour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a822
30 mai 2007
Numéro de sécurité sociale ... ... 30390 ARAMON représenté par Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de NÎMES substitué par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON INTIMÉS : Maître
Chambre des Référés
68681ad54965b5d9df314c61
3 juillet 2025
représenté par Me Carole CASTELBOU-DOURLENS, avocat au barreau de Nîmes DEFENDEURS Monsieur [F] [L] [D] né le 07 Août 1969 à [Localité 10] (SUISSE), demeurant [Adresse 9] (SUISSE) représenté par Maître Julien
4ème chambre commerciale
65ab743b36bfc00008d68d35
19 janvier 2024
DBVH-V-B7H-I2A2 CO JUGE DE L'EXECUTION DE NIMES 28 avril 2023 RG :22/03277 [E] C/ Société SCCV LE CERES LE CERES Grosse délivrée le 19 JANVIER 2024 à Me Julien
Chambre 0 REFERES
69dd4f43cdc6046d4720a7c3
13 avril 2026
[Adresse 1] SIS [Adresse 2] [Localité 1] représentée par son syndic en exercice la SARL ACCENT IMMOBILIER domiciliée : chez SARL ACCENT IMMOBILIER Syndic [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Julien
62c7cab7cb8dca058e3e7d4c
7 juillet 2022
SCP LOBIER&ASSOCIES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 APPELANTE : Madame [Z] [S] épouse [K] née le 13 Juillet 1969
1re Chambre C
60370373d4334f9e485291c2
25 juin 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 25 JUIN 2015 N° 2015/527 S. K.
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e45b37cdc6046d47c1e30e
11 avril 2025
d'Avignon Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 11/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 001695 Demandeur(s): [A] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Julien
2ème chambre section C
6708c032445a086e2bcede39
10 octobre 2024
[I] [D] [H] né le 29 Avril 1971 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Julien SEMMEL de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
8e Chambre C
6032190202947550971c3581
19 avril 2018
Rôle N° N° RG 16/03574 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6FYU [E] [A] C/ [Y] [X] SA CREDIT LOGEMENT SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Grosse délivrée le : à : SEMMEL
2ème chambre section B
630ef9bd223d7c4f1370530e
30 août 2022
des sociétés de [Localité 3] sous le n° D 439 263 112, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Julien
1ère Chambre Civile
67f590e4bbf04ef7857c2d5e
8 avril 2025
l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner solidairement ou, à défaut, in solidum, de toute(s) partie(s) succombante(s) aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Julien
5ème chambre sociale PH
6268ddf8b6a90a057d2a5a9a
26 avril 2022
D'AVIGNON Représentée par Me Pierre GEORGET de la selarl ENVERGURE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE : Madame [R] [I] née le 24 Mai 1972 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Julien
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