lequel il était précisé que Kévin avait tenté de se suicider ; Monique X... expliquait que, le 18 mars 2000, Kévin était monté sur le toit en menaçant de sauter s'il devait partir avec son père ; cet

Kévin X... ; que M. Kévin X... a, au cours de son audition du 6 mars 2015 par le juge d'instruction, apporté des précisions et fait de nouvelles révélations sur le projet de M.

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de limiter l'indemnisation des dommages subis par Kevin

une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis et l'a condamné in solidum avec ses parents civilement responsables à verser aux époux Z..., ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Kévin

Z... et Kévin X... avaient exécuté un travail sous l'autorité de M.

si le trouble résultant de l'infraction a cessé ; qu'aucune de ces conditions n'est réunie ; qu'en effet, Monique Y... a coopéré depuis l'arrêt - et encore, superficiellement - à des rencontres entre Kévin

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par jugement du 29 juillet 2003, le juge des enfants a renouvelé le placement des mineurs Jonathan, Jennifer et Kevin

X... à l'égard de Kevin A..., à se référer au seul statut de compagnon de la mère de Kevin A... et à la garde temporaire qu'il a été amené à exercer sur l'enfant, la cour d'appel a entaché son arrêt d'un

annexe : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué (Riom, 1er juillet 2003) d'avoir dit que Mme Marie-Louise Y... exercera à son domicile un droit de visite sur ses quatre petits enfants Kevin

Youssef X... a été déclaré coupable de meurtre avec arme sur les personnes de Kévin Z... et Sofiane A... ; "aux motifs que les débats ont clairement établi la matérialité des meurtres de deux victimes

Kévin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 mars 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Josselyne Y... du chef de dénonciation calomnieuse

Maria, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Kévin GERMON du chef d'homicide

Kévin L...          « ce soir-là on était pas ensemble dans la 208 » et à M.

économique des enfants doit être calculé en droit commun sur la base d'un salaire annuel de 108 000 francs et d'un franc de rente de 14, 670 pour Jonathan, de 14, 953 pour Béatrice, de 14, 743 pour Kévin

Kévin, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui, pour mise en danger d'autrui, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

violences volontaires sans incapacité sur mineurs de 15 ans par personne ayant autorité, hormis les faits touchés par la prescription soit les faits commis avant le 16 juin 1996 sur Ariane et Antoine Y..., Kévin

Kevin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 18 mai 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

Daniel X..., pris en sa qualité de légataire universel de son fils, et la veuve de ce dernier, Mme Sylvie X..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur, Kévin

rejeté la demande en relèvement d'interdiction définitive du territoire français présentée par Balasingan ; "aux motifs que, s'il est vrai que, de sa vie commune avec Nadia X..., est issu un enfant Kévin

Kévin, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2005, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement