, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de l'Association cultuelle de la grande mosquée de Clichy-Montfermeil, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Kilic

/ Mme Maryse Y... épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 16 avril 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige les opposant à la société Kipling

contradictoires qui rendaient sa culpabilité douteuse, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors d'autre part que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, le seul témoin Kicin

APPENDIX       Feyziye KILIÇ is a Turkish national who was born in 1959, lives in Batman and is represented by Ferhat Bayındır     Aydın KILIÇ is a Turkish national who

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kilina

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2024, la société Kipling Génie Electrique et Maintenance (Kiping GEM), représentée par le cabinet Ringle Roy et associés, demande au

    The applicant was told of the killing by villagers. It was not far away. When he reached the scene of the killing, gendarmes were there.

cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bleu Lyon Centre hôtel Kyriad, société anonyme, dont le siège est [...]                   , 2°/ à la société Killian

Kilidis, qui vient à ses droits.

} EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS                     25   18.1.2000   Press release issued by the Registrar   HEARING IN THE CASES OF KILIÇ

d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'il est établi qu'au moins à deux reprises, Karine X... s'est masturbée sur le corps et le visage de son fils Killian

* * * De l'union libre ayant existé entre Monsieur Serge X...et Madame Dalila Y...est né un enfant Kilian le 21 avril 2005.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2020, la SCI Kilinc, représentée par Me Guénot, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur

suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 4 et 5 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er juin 2006) que le syndicat des copropriétaires de la résidence Kieling

APPENDIX       Mehmet KILINÇ is a Turkish national who was born in 1982, and deceased on 10.04.2010     Asya KILINÇ is a Turkish national who was born in 1997, lives

société Tokio marine Europe, société anonyme de droit étranger, dont le siège est [Adresse 3] (Luxembourg), prise en sa succursale française [Adresse 5], venant aux droits de la société Tokio Marine Kiln

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Eymaron, magistrate désignée ; - les observations de Me Kilinç, avocat de M.

La SARL KILINC CARRELAGES, citée à personne, n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Eymaron ; - et les observations de Me Colleville, substituant Me Kilinç, avocat de M. B, présent.

CASSATION AS REGARDS ADDITIONAL COMPENSATION AMOUNT OF ADDITIONAL COMPENSATION (interests and legal costs are not included) (in turkish liras)         DATE OF PAYMENT Zekeriyya KILINÇ