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81 résultats pour « Kyra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:14-DCC-53

droit de la concurrence

11 avril 2014

11 avril 2014

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Kyro Concept par le groupe Fimalac aux côtés de la Fnac

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0da7c25a97f0381f4e8f

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Vu les dernières conclusions signifiées par la société Kyrn Assur Conseil et M.

Source officielle
CC

comm

6137223dcd580146773fb609

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

de Paris a confié, à neuf reprises, des marchandises à la société de droit belge Diffusion belge de vêtement en vue de leurs livraisons, contre remboursement, à la société Kykar fashion à Amsterdam ; que

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d967c432ce7d11a6f052

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[B] [X] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kyra RUBINSTEIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/02051 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZJJS N° MINUTE : 2/2024 JUGEMENT rendu

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105548_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Une note en délibéré présentée pour la société Kyma a été enregistrée le 14 février 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

6137212fcd580146773f1b11

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

de pédalage cycliste fondé sur la solidarité entre la pédale d'entraînement et la semelle de la chaussure ; que la mise au point technique de l'invention a été réalisée avec le concours de la société KYVA

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d3d4edcdc6046d474e3fe6

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

A l'audience du 23 janvier 2026 : La SAS KYMAS se fait représenter par son conseil, lequel dépose des conclusions motivées demandant au tribunal de : Donner acte à la SAS KYMAS de ce qu'elle se désiste

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00788_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La société Kyma et la SCI Giovanni ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler cette décision.

Source officielle
TJ

Service des référés

68f921cbde0ebe408da94bb5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Fabrice POMMIER, avocat au barreau de PARIS - #J114 DEFENDERESSE La société PEKOPEKO (enseigne KINTARO) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Kyra

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeda51cdc6046d470b2cc1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

……VIENNE JUGEMENT08/04/2025DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par dépôt du projet de plan de redressement de la société KYLA La cause a été entendue en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7fb

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Y... épouse Z... née le 2 avril 1952 à Singapour, de nationalité française, ... 92120 MEUDON représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoué à la cour assistée de Maître Kyra

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c131b7735881a7c1c78

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Kyra RUBINSTEIN Copie exécutoire délivrée le : à :Me Jean-marie MOYSE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00133

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

toutes trois ayant leur siège [Adresse 2] - Iles Caïmans (Royaume-Uni), 5°/ la société Whitebox GT fund LP, société de droit du Delaware, dont le siège est [Adresse 3] (Etats-Unis), 6°/ la société Kyma

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105164_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

AH n° 232, et la SARL Sofia Création Coiffure, exploitante du fonds de commerce attaché à ces lots, ont décidé le 30 juin 2021 de vendre le local commercial ainsi que le fonds de commerce à la SARL Kyma

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:266

CJUE

18 mai 2000

18 mai 2000

. # Metsä-Serla Oyj, UPM-Kymmene Oyj, Tamrock Oy og Kyro Oyj Abp mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Appel - Artikel 15, stk. 2, i forordning nr. 17 - Solidarisk hæftelse for betaling af

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1998:100

droit européen

14 mai 1998

14 mai 1998

#Metsä-Serla Oy, United Paper Mills Ltd, Tampella Corporation en Oy Kyro AB tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

Source officielle
CA

Référé

64ba21d1354f98d9699d4f50

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

CARAIBES JC [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Raphaël CONSTANT, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Kyra RUBINSTEIN, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE EN REFERE

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205306

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 novembre 2001 et 1er mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Kyra X, demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1719901_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Elle a donné naissance le 15 juillet 2010 à l'enfant Kyara Kayla E, qui a été placée dès sa naissance auprès du lieu de vie et d'accueil " Logis de Berri ", afin qu'elle puisse cohabiter avec sa mère

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

65cbc2248ddbf41d3f42aed2

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 22 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [Z] [D] née [O] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [C] [U] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Maître Kyra

Source officielle

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