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24 résultats pour « Lancrenon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2200374_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

A..., représentée par Me Lancrenon, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis des sommes à payer émis à son encontre le 9 novembre 2021 pour un montant de 735,72 euros ; 2°) de la décharger de cette

Source officielle

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007762314

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

LANCREROT Y..., de la S.C.P. Le Prado avocat du centre hospitalier de Pointe-à-Pitre et de la S.C.P.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007889749

Admin. suprême

23 juin 1995

23 juin 1995

consistaient à remplacer partiellement, en couverture de l'immeuble d'un étage édifié par elle sur le lot n° 2 de la copropriété du 76 rue Vieille-du-Temple, deux dalles jardin par des verrières et un lanternon

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008091588

Admin. suprême

20 mars 2002

20 mars 2002

3 : La présente décision sera notifiée aux communes de LA REOLE, de LOUPIAC-DE-LA-REOLE, de SAINT-HILAIRE-DE-LA-NOAILLE, de LISTRAC-DE-DUREZE, de PUYBARBAN, de MONSEGUR, de CAZAUGITAT, de LAMOTHE-LANDERNON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263993481d302277d8e8c4a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Martin BOELLE plaidant pour la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 et substituant Me Thibault LANCRENON

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

6a0ea8f2cdc6046d47673df7

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2026014726 03/04/2026 ENTRE : SAS ROYALEMENT VOTRE EDITIONS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 834291387 Partie demanderesse : comparant par Me Thibault LANCRENON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

625bae7044cde4277d1bd5c6

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

luxembourgeois, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé 4, rue Dicks L-1417 LUXEMBOURG GRAND-DUCHE DU LUXEMBOURG Représentée par Me Thibault LANCRENON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00149

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

X... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par Mme Lambrenon, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, conformément aux dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87911

Appel

9 mars 2005

9 mars 2005

EN CAUSE AN né le à (71) de René et de L Jacqueline Conseiller infographie et informatique, de nationalité française, célibataire, demeurant 78 Jamais condamné, libre, Comparant, assisté de Maître LANCRENON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00848

Cassation

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Nous lancerons, pour le catalogue Printemps Eté 06 un processus de soumission auquel la participation de la société YF est clairement méritée. Vous trouverez dans le présent document : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105421_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Par trois mémoires en défense, enregistrés le 29 octobre 2021, le 14 avril 2022 et le 20 mai 2022, la commune d'Huez, représentée par Me Lancrenon, conclut, à titre principal, à ce que ses écritures en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00156

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

code de procédure civile, condamne la société Ambulances Y...à payer à Mme X... la somme de 1 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par Mme Lambrenon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b7

Appel

18 février 2010

18 février 2010

Nous lancerons, pour le catalogue Printemps Eté 06, un processus de soumission auquel la participation de la société YF est clairement méritée. Vous trouverez dans le présent document : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10763

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

"au bout d'un an, et après analyse d'emploi/validation lors d'un entretien de qualification avec votre hiérarchie, nous vous attribuerons une prime de fonction de 153 euros bruts par mois et nous lancerons

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01462_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Le parc éolien sera enfin très visible depuis le dôme du château et son lanternon ajouré, qui constitue un belvédère sur la plaine environnante.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206814_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

dossier que la décision attaquée a été prise à la suite de l'avis du collège des médecins de l'OFII du 5 avril 2022, versé aux débats par le préfet de Maine-et-Loire, composé des docteur C, Ortega et Lancrino

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00162

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, la condamne à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par Mme Lambrenon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0db8c25a97f0381f4f1d

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

CINQ-HUITIEMES, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thibault LANCRENON de l'AARPI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00650

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

que la salariée est responsable des difficultés rencontrées pour la commercialisation des trois produits cités dans la lettre de licenciement, étant relevé, d'une part, qu'elle a indiqué "nous ne lancerons

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd94b5bb0cc2b335cb9e26f

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

que la salariée est responsable des difficultés rencontrées pour la commercialisation des trois produits cités dans la lettre de licenciement, étant relevé, d'une part, qu'elle a indiqué 'nous ne lancerons

Source officielle