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469 résultats pour « Lazzarini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725accd5801467741faea

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

causes de décès (arrêt attaqué p. 21 et 22); "alors que, dans leur mémoire régulièrement produit devant la chambre d'accusation, les parties civiles faisaient valoir que les professeurs Piva et Lazarini

Source officielle

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CC

civ2

61372420cd580146774129c0

Cassation

5 février 2004

5 février 2004

Y... a été reconnu responsable ; qu'un des foetus a par la suite été expulsé mort et que l'enfant Jérôme X... est né handicapé ; qu'une expertise du professeur Lazarini a conclu en 1980 que l'état de l'enfant

Source officielle
CC

comm

613723f7cd580146774107f1

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

Philippe X..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société anonyme Club de La Verrerie-Créations Lazzaroni, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00359

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

Financière Lazarius devait recevoir de la société Nantaise de Restauration des fonds lui permettant de faire face à la charge annuelle de remboursement des trois prêts dont le montant cumulé s'élevait

Source officielle
TJ

0P11 Aud. civile prox 2

67f0264802fc178212f7f3a5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 Président : Madame MANACH, Greffier : Madame BERKANI, Débats en audience publique le : 14 Janvier 2025 GROSSE : Le 01 Avril 2025 à Me Laurent LAZZARINI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f174965b5d9df317476

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Laurent LAZZARINI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b374e929a9d8fa485a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEFENDERESSES Société MAIF dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en son établissement sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Laurent LAZZARINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2101962_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

B A, à la SARL Oregon, à la SAS IPB Lazzaroni, à la société QBE, à la SA Acte Iard, à la SMABTP ainsi qu'à la SA Axa France Iard.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661434e73bbdffcd9171a1aa

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

MAIF (Me Laurent LAZZARINI) - FILIA-MAIF (Me Laurent LAZZARINI) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6358cd7bc40aa805a7864b48

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Le fabricant du matériel est la société italienne Lazzaroni Flli, et l'importateur en France, la SARL [R] [H].

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb43b8f28ac82188e41439

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

APPELANTS Monsieur [D] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent LAZZARINI de la SELARL CONVERGENCES AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Renaud RICHARD, avocat au

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033789073

Admin. suprême

28 décembre 2016

28 décembre 2016

L'EARL Cave Lazzarini, à l'appui de sa demande tendant à l'annulation de la décision du 22 septembre 2015 par laquelle l'OFII a mis à sa charge les sommes de 34 900 euros au titre de la contribution spéciale

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661434e83bbdffcd9171a1b2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

MAIF (Me Laurent LAZZARINI) - FILIA-MAIF (Me Laurent LAZZARINI) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86325

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Vincent LAZZARINI M. Jérôme H..., Mlle C... A..., M. B...

Source officielle
CA

4e Chambre B

616246bdaf0a1de0eb1b6478

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

LAZZARINI de la SCP GATT & LAZZARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [E] [L] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laurent LAZZARINI

Source officielle
CA

Chambre 3-3

680b1f9b4d571f8833669264

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

PROVENCALE ECHAFAUDAGES Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : Me Laurent LAZZARINI Me Charles REINAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302809_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Lazzaroni et à M. E C, qui n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

69d6b0aecdc6046d478fe9e7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

tendant à la condamnation de la société XPFIBRE au paiement de la somme de 120 euros en vertu de l’ordonnance n°96-51 du 24 janvier 1996 ; REJETER la demande de l’ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LAMARINE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a36035cdc6046d47146b49

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

par Maître Jérôme de MONTBEL (substitué par Maître Raphael ESCONDEUR le 14/01/2025) demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : ENERGIES CONSULTING (SARL) [Adresse 2] Comparant par Maître Laurent LAZZARINI

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67fea6657a459da3dcdeb234

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

: 03 Mars 2025 prorogé au 07 avril 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 06 Janvier 2025 GROSSE : Le 07/04/25 à Me LAZZARINI

Source officielle