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337 résultats pour « Leonahart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300287

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spurgin Leonhart

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2607007_20260425

Administratif

25 avril 2026

25 avril 2026

Marcon, greffier d’audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Leonhardt, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670a1153f178dc2492b0f9ba

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

LEONHART devant la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Colmar.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310089

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

Leonhart ; Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, l'avis de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307299_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 5 mars 2024, la société Sablières Leonhart SAS, représentée par Me Levy, demande au juge des référés de rejeter la requête et de mettre à la charge de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2604701_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

B..., représenté par Me Leonhardt, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310522

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Leonhart, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Les Carrières de Saint-Vinnemer, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2413024_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300976_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2409810_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

de ce dernier le versement de la somme de 1 500 euros à Me Leonhardt.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303325_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2502819_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 1er juillet 2025, Mme A B et la SCI Lebonaparte déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403899_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404148_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404151_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2003:29

droit européen

11 février 2003

11 février 2003

. # Wolfgang Leonhardt contre Parlement européen. # Fonctionnaires - Notation - Promotion - Modification de la réglementation - Mesures transitoires. # Affaire T-30/02.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400609_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de l’Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2602636_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Gonneau, juge des référés ; - les observations de Me Grébaut, substituant Me Leonhardt, pour Mme B... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305458_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309483_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Article 3 : Sous réserve que Me Leonhardt renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 000 euros à Me Anaïs Leonhardt, avocate de Mme A

Source officielle