Philippe, - L...Leulmi, - A...

contre LEUCI Pour écarter l'action directe de la SCI contre le fabricant LEUCI INTERNATIONAL le jugement entrepris a dit que la SCI ne pouvait s'être vu transmettre plus de droit de son vendeur SERMES

la société Fibronique, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit de la banque Leumi

janvier 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société VM distribution, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Leul

la société International Credit Recovery, société de droit italien, dont le siège est [...]                                  , venant aux droits de la société Banco di Sicilia, 9°/ à la société Bank Leumi

limitée dont le siège social est ... 225/16 à Paris (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Banque Leumi

Leullier et l'affirmation que le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse sont ellesmêmes dépourvues de tout fondement en violation des articles 4 du nouveau Code de procédure civile, 1134

Paris (UBP), dont le siège était anciennement 22, place de la Madeleine, 75008 Paris, 7 / de la Société nancéienne Varin Bernier (SNVB), 8 / de la Société générale, 9 / de la société Banque Leumi

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 12 JUILLET 1969, LANDREAU, AGRICULTEUR, QUI S'ETAIT RENDU A LA FERME DE SON VOISIN LEULIER POUR AIDER CELUI-CI A CHARGER DU FOIN, A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE AU

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Fibronique (la société) a ouvert dans les livres de la banque Leumi

Le Israël (la banque Leumi) s'est engagée envers la société Tengor à lui payer à première demande formulée entre le 1er et le 10 mars 1988 une somme déterminée ; que la société Tengor ayant contracté

J... et Mme S..., pour le prix de 180 000 euros ; qu'estimant que cette vente avait été réalisée grâce à son intervention, l'agent immobilier a assigné les sociétés L'Escorial et J...leali en paiement

€ à MMA IARD, -débouté LEUCI INTERNATIONAL SRL, les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, AXA FRANCE IARD et le G.I.E.

DES PRETS CONSENTIS PAR CHACUNE D'ELLES ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, S'IL EST VRAI QUE LEUILLER EXERCAIT DES FONCTIONS IMPORTANTES AUPRES DE LA SOCIETE GALLAIS ET MORAND ET NOTAMMENT CELLES DE FONDE DE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Leumi France, dont le siège est ... (9ème

la MAF, et 3 000 euros à MMA IARD, -débouté Leuci International Srl, les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, Axa France Iard et le G.l.E.

Le 21 mars 2016, la société de droit israélien Bank Leumi Le Israël BM (la société Bank Leumi) a émis au profit de la société BNP Paribas une lettre de crédit standby, aux termes de laquelle la société

La Sas Leul menuiseries a saisi la juridiction compétente.

Un protocole d'accord transactionnel est intervenu entre la société LEUL MENUISERIES et la société MASC PROMOTIONS le 11 mars 2010 au terme duquel la société LEUL MENUISERIES lui a réglé la somme de 110

Gérard X..., demeurant ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Bank Leumi Le Israël, dont le siège est