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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
65b366491d7564000872e0b3
25 janvier 2024
Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 25/01/2024 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me Lionel
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470404.20230731
31 juillet 2023
, Chevallier, avocat de M. et Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91021
7 novembre 2024
[L] [I], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [X] [V] épouse [F], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy
ECLI:FR:CECHS:2025:502154.20250728
28 juillet 2025
Lionel Ferreira, maître des requêtes, - les conclusions de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201283
10 septembre 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société Cabinet Stéphane Y...
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301439_20230525
25 mai 2023
C A, représentés par Mes Lionel Crusoe et Marion Ogier, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Chambre commerciale
6789f564b7cff8efb7357677
16 janvier 2025
[Z] [S] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION
66b1bc8e8dca0cf81e5c28b9
5 août 2024
HELICOPTERES CALEDONIENS (HELICAL), Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA S.E.L.A.R.L.
661e14da0f653b0008df2b51
15 avril 2024
CHEVALIER, membre de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme [F] [E] épouse [D] née le 27 juin 1966 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DE LA
669f4784b8a2ee2bca84afb0
22 juillet 2024
FAMILIALE REGINA, prise en la personne de ses représentants légaux, Siège social : [Adresse 6] Représentée par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS
6901af3f748a422ad953c9de
27 octobre 2025
François GENICON. 27/10/2025 : Expéditions - Me Yann BIGNON et Me AUPLAT-GILLARDIN - Dossier CA Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.
66c8261a5372bffe825630bd
19 août 2024
CHEVALIER, membre de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA AUTRES INTERVENANTS Me [D] [B], demeurant [Adresse 2] SELARL D'AVOCATS JURISCAL Siège social : [Adresse 2]
2ème Chambre
6864c1f031953a33f9365dab
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène ROUX, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseillère faisant fonction de présidente, a été
Chambre Commerciale
5fca76ab0165796406559bd3
8 octobre 2020
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juillet 2020, M.
6901af3f748a422ad953c9db
[M] [H] [W], Siège social [Adresse 1] Représentée par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT LE MINISTERE PUBLIC COMPOSITION DE
653ca69183c9498318209d0f
26 octobre 2023
[N] [E] Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Lionel CHEVALIER, membre de la SELARL LIONEL CHEVALIER, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
653a06abd0451e8318d0ea9a
23 octobre 2023
HELICOPTERES CALEDONIENS (HELICAL), prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL LIONEL CHEVALIER, avocat au
653b5974502b828318c4e4c4
[N] [Z], Siège social : [Adresse 4] Représentée par Me Lionel CHEVALIER, membre de la SELARL LIONEL CHEVALIER, avocat au barreau de NOUMEA 26/10/2023 : Copie revêtue de la formule exécutoire : -
680a0081329e941ca0d77aa2
24 avril 2025
OXYGENE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 7] Représentée par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA S.E.L.A.R.L
686dfcae2abc72c5727a02a3
8 juillet 2025
Maître Vianney FÉRAUD, avocat au Barreau de Paris, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, faisant fonction de présidente Mme Ludivine Chetail
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