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2 173 résultats pour « Louis PIEROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes

6786b67ddf5b5c7d10ca5171

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. : N° RG 23/00094 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YP7T Le Grosse et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL ADK - 1086 Me Garance JACQUEMOND-COLLET - 3547 Me Louis PIEROT - 2865

Source officielle

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TJ

Chambre 9 cab 09 F

65c3d667c432ce7d11a68985

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[M] [H], Mme [Z] [C] épouse [H] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Laurence COUPAS - 207 Me Louis PIEROT - 2865 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff257d9953d09165ae7b7

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

VICTORIA CAPITAL, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Isabelle ROSTAING-TAYARD, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant représenté Maître Louis PIEROT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb1e272b5e5e648caf3ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [Z] [F] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Louis

Source officielle
CA

8ème chambre

66fe355c91b69e88a370fcbf

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

numéro 844 322 818, dont le siège social est situé [Adresse 6] à [Localité 18], représentée par son Président en exercice, Monsieur [X] [K], domicilié ès-qualité audit siège Représentés par Me Louis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f54d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

SOCIALE B ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANTES : Société DAVTON [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Isabelle ROSTAING-TAYARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Louis

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Robert YV..., demeurant ..., 92 / Mme Marie-Louise ZW..., demeurant ..., 93 / Mme Pierrette ZX..., demeurant Les Chazes, ZO...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300252

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

(Mmes X...) quatre lots à choisir dans le lotissement Les jardins de la Pirotterie qu'elle projetait de réaliser sur les parcelles objets de l'échange, les acquéreurs ayant le choix de ces lots après celui

Source officielle
CC

civ3

61372663cd580146774252fc

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Monique, Marie, Madeleine A..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), Beau Séjour, 2 / Mme Marie-Louise, Augustine B..., veuve F..., Louis, Gustave Y..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), ...,

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff091

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Louis H... P..., 2 / Mme Margueritte H...

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CC

civ3

6137223dcd580146773fb5c0

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Louis X..., demeurant ..., 5 / Mme Jean A..., demeurant Le Pilat n° 5, Annonay (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile), au profit

Source officielle
CC

soc

6137212bcd580146773f18d6

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Jean-Louis, demeurant ... (Aude), 33°) M. YP... Pierre, demeurant ... (Aude), 34°) M. XI... Francisco, demeurant ... (Aude), 35°) Mme XV... Elisabeth, demeurant ...

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CC

civ3

6137215ccd580146773f319a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

René, Pierre, Louis X..., 9°/ Mme Danièle ZL..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Girons (Ariège), ..., 10°/ M.

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CC

civ3

613720e3cd580146773ef3ab

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Louis B..., ingénieur, un contrat d'association en participation en vue de la réalisation d'un lotissement dit "Plein Soleil" ; que ce contrat, qui a été exécuté, stipulait en son article XIII : "du fait

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007671445

Admin. suprême

11 juillet 1980

11 juillet 1980

BERNARD CQ..., MME MARIE-LOUISE XX..., M. ALAIN ZA..., M. GUY BP..., M. GILBERT ZP..., M. JEAN-CLAUDE XP..., M. PAUL CL..., M. JEAN-PIERRE XT..., M. D... NOURRIT, M. JEAN-LOUIS XZ..., M.

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CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Pierre BB..., 94 / de M. Pierre BB..., demeurant ..., 95 / de Mme Angéla ZA..., demeurant ..., et ses enfants : 96 / M. Jean-Louis ZA..., 97 / M. Raymond ZA..., 98 / M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838204

Admin. suprême

19 mai 1993

19 mai 1993

Louis Z... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. C

61372664cd5801467742538f

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

Louis X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd32

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine Jean, Président de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101051

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Jean-Louis Y..., son fils né d'un premier mariage, et deux filles, Mmes Rachel et Pierrette Z..., nées de son second mariage célébré sans contrat préalable le 11 janvier 1947 avec Armand Z..., lui-même

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