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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6162d674a2a5768a176c5579
27 novembre 2012
27 novembre 2012
au barreau de PARIS, toque : P0480) et par Maître Prisca WUIBOUT (avocat au barreau de SAINT ETIENNE) Monsieur [S] [K] [Adresse 11] [Localité 1] représenté et assisté par la SCP BOLLING - DURAND
Source officielle1ère Chambre civile
6a10b83dcdc6046d479cb350
21 mai 2026
21 mai 2026
Code de procédure civile DISONS que les dépens du présent incident suivront le sort de ceux du jugement au fond RENVOYONS l’affaire à l’audience de mise en état du 17 juin 2026 pour conclusions de maître
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b8dbcecdc6046d47edc961
29 janvier 2026
29 janvier 2026
en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS SAG FRANCE, dont le siège social était situé [Adresse 2], Demanderesse ayant pour avocat plaidant Maître Prisca WUIBOUT, SELARL UNITE DE DROIT DES AFFAIRES
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603487596af50474ba978f29
23 novembre 2016
23 novembre 2016
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Maître Prisca WUIBOUT, avocat au barreau de SAINT ETIENNE.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b93cecdc6046d4720e1d1
6 mai 2026
6 mai 2026
Maître Grégoire MANN avocats à [Localité 3] SOCIETE GENERALE représentée par Maître Olivier BOST substituant Maître Romain MAYMON avocats à [Localité 3] BANQUE POPULAIRE [H] RHONE-ALPES représentée
Source officielleJuge de l'Exécution
66830a17d7288dcb2a06f028
1 juillet 2024
1 juillet 2024
24/52 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 01 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Société GREEN MARKET dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e78c
10 avril 2024
10 avril 2024
Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant la SELARL UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, agissant par Maître Prisca WUIBOUT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163ca2176640886b9a72659
26 février 2010
26 février 2010
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 26 FEVRIER 2010 APPELANT : [E] [F] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 7] 6 [Adresse 1] [Adresse 5] représenté par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a864
31 janvier 2008
31 janvier 2008
LYONNAIS SA 141 rue Garibaldi 69211 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, avocats au barreau de ST ETIENNE, associée, Maître
Source officielle3ème chambre A
67ef6e1647c7caf29d4c4ef5
3 avril 2025
3 avril 2025
Sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547, avocat postulant et de Me Maître Prisca WUIBOUT, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b6
21 octobre 2011
21 octobre 2011
de Maître Prisca WUIBOUT, avocat au barreau de SAINT ETIENNE.
Source officielleTrib. de Commerce
69b02845cdc6046d47287db5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Numéro de rôle général : 2023J1052 ENTRE : * La SAS PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOCIETE DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69b02e40cdc6046d472919d3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Dirigeants : Monsieur [L] [E] et Madame [B] [S] [E] Comparution : Monsieur [L] [E] assisté de Maître WUIBOUT Prisca, avocate à SAINT ETIENNE, Madame [D] [A], représentante des salariés Décision contradictoire
Source officielleTrib. de Commerce
69b03836cdc6046d472a457d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Dirigeant : Monsieur [L] [Z] [C] Comparution : Monsieur [L] [C], en personne et assisté de Maître WUIBOUT Prisca, avocate à [Localité 1] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU
Source officielleTrib. de Commerce
69b05e1acdc6046d472e390e
2 avril 2025
2 avril 2025
SAS FINANCIERE DU CHROMAGE (RCS [Localité 2] 750 738 544) représentée par la SAS SPIRIT OF FAMILY (RCS [Localité 3] 531 387 827) présidée par Monsieur Frédéric DIMIER Comparution : représentée par Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69b04c7dcdc6046d472cb3dc
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1765 ENTRE : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN : 605520071 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69c6a329cdc6046d472ddf1f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J1064 ENTRE : * La société de droit néerlandais LIGHT 4U.COM B.V., [Adresse 1], [Localité 1] Pays-Bas Pays-Bas DEMANDEUR - représenté(e) par Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69b04c68cdc6046d472cb29d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1764 ENTRE : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN : 605520071 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69b04caecdc6046d472cb700
28 janvier 2025
28 janvier 2025
VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1767 ENTRE : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN : 605520071 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69b04c98cdc6046d472cb5b3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1766 ENTRE : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN : 605520071 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître
Source officiellePage 1 sur 2