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15 206 résultats pour « Manera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX DE GONESSE

6a0e1dcfcdc6046d475be458

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Lors de l’audience, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la société MALERA a réitéré ses demandes formulées dans l’acte introductif.

Source officielle
CA

2ème Chambre

680b18c298bcafcb3a63df7d

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par ordonnance réputée contradictoire du 28 juin 2024, le juge des référés a : - débouté la société Manera GHR partagée de sa demande de provision, - condamné la société Manera GHR partagée à conserver

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66a15695bfa4c7b1df1cbb7d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

par la SCI MANERA et donc par Mme [E] et par M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007623478

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Vu la requête enregistrée le 27 janvier 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme MANERA, dont le siège est ... à Paris 75017 représentée par son président-directeur

Source officielle
CC

civ3

61372315cd58014677405371

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manera, société anonyme dont le siège social est ..., en

Source officielle
CC

civ3

60794c9c9ba5988459c462c1

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

ensuite été transmise successivement à la société d'économie mixte d'aménagement de Gennevilliers (Semag), à la société Setfima et à la société civile immobilière Résidence du Luth, dont la société Manera

Source officielle
CC

civ3

6137208bcd580146773eb684

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

société UNION TECHNIQUE, dont le siège est à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ la société civile immobilière LES HAUTS DE CHENNEVIERES "A", dont le siège est à Paris (8e), ..., 3°/ la société MANERA

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1035397-1071177

Admin. suprême

22 juin 2004

22 juin 2004

ROMANIA   The European Court of Human Rights has today notified in writing a judgment [1] in the case of Pini and Bertani & Manera and Atripaldi v.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007786189

Admin. suprême

8 février 1991

8 février 1991

.., la délibération en date du 21 février 1983 par laquelle le bureau du conseil régional de la région Midi-Pyrénées a donné mandat à son président pour signer un protocole d'accord avec la société Manera

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65af69fcb6c6260008b53176

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

d'intervenir de manière habituelle avec les autres cadres ou salariés de cette même structure, afin d'assurer, depuis le territoire français où il est par ailleurs présumé résider de manière habituelle

Source officielle
CC

civ3

61372144cd580146773f25d8

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) des ..., dont le siège est ... (16e), agissant poursuites et diligences de sa gérante, la société Manera

Source officielle
CC

comm

6137223fcd580146773fb6de

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

(Nord), 2 ) la boutique Manela, dont le siège social est ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300241_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance n° 2300242 rejetant la requête en référé par laquelle la société El Manara a demandé la suspension de la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302432_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par la décision attaquée du 7 juin 2023, le maire de Manerbe s'est opposé aux travaux déclarés. Sur les conclusions à fin de suspension : 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310487

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat des sociétés Ainahau Nui, Temeio et du syndicat des copropriétaires de la résidence Taina Bellevue, de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Mantra

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627772a2bc6369e8386d05

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

[N] [K], la société Onexim Group, la société Mantra Investments Inc et la société Foncière du Trého ont fait assigner M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63d4cd0792a57405de33179c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

en produits Montale et Mancera pour la même période, - l'état certifié de ses stocks de produits Montale et Mancera à la date du 31 décembre 2021, - condamné NTN Beauté à payer aux demanderesses la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2418107_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La société Mantra a déposé une offre au titre des deux lots.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

654b37d056298f8318387c04

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

La société Maneva est propriétaire de l'appartement situé au 5ème étage et à l'aplomb du précédent.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101160_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En conclusion, s’il n’est pas contesté que la station d’épuration Maera rejette des eaux polluées par la bactérie E.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MANERA FRERES

SIREN 491237012GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

30/09/2026

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Dépôts des comptes

SAS MANERA

SIREN 915066096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

02/08/2026

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Dépôts des comptes

MANERA

SIREN 979590452GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

22/07/2026

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Dépôts des comptes

HumanEra Assurance

SIREN 832171151GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

19/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

EARL MANERA

SIREN 802034066GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, l'administration et changement de statut juridique

08/07/2026

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