CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

337 résultats pour « Marc RINGLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

6032062b1912ae3e22cda354

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

MARSEILLE, plaidant INTIMEE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1], représenté par son Syndic la Société Immobilière Tariot dont le siège social est [Adresse 2] représenté par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdad52ac909d067b4cf6f93

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Marc

Source officielle
CA

3e Chambre A

616359d71416be03751aa419

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

A.B.T., immatriculée au RCS de PARIS sous le n° B 552 062 663 Intimée et appelante incident, [Adresse 24] [Localité 14] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour assistée par Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180f

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège 2 Rue de l'Egalité 92000 Nanterre assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Marc

Source officielle
CA

8e Chambre C

616348f5543823d76b03178e

Appel

20 juillet 2011

20 juillet 2011

agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Marc

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422ae8

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

- LA SAS ROCLAND SUD, - LA SAS ROCLAND RESEARCH AND TECHNOLOGY, - LA SAS ROCLAND OUEST, - LA SAS SILDUR ROCLAND, - LA SAS ROCLAND RHONE-ALPES, - LA SAS ROCLAND INDUSTRIES, - LA SAS RINOL

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422aea

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

- LA SAS ROCLAND SUD, - LA SAS ROCLAND RESEARCH AND TECHNOLOGY, - LA SAS ROCLAND OUEST, - LA SAS SILDUR ROCLAND, - LA SAS ROCLAND RHONE-ALPES, - LA SAS ROCLAND INDUSTRIES, - LA SAS RINOL

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422aee

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

- LA SAS ROCLAND SUD, - LA SAS ROCLAND RESEARCH AND TECHNOLOGY, - LA SAS ROCLAND OUEST, - LA SAS SILDUR ROCLAND, - LA SAS ROCLAND RHONE-ALPES, - LA SAS ROCLAND INDUSTRIES, - LA SAS RINOL

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422be3

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

- LA SAS ROCLAND SUD, - LA SAS ROCLAND RESEARCH AND TECHNOLOGY, - LA SAS ROCLAND OUEST, - LA SAS SILDUR ROCLAND, - LA SAS ROCLAND RHONE-ALPES, - LA SAS ROCLAND INDUSTRIES, - LA SAS RINOL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10081

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

que le motif invoqué par Honeywell pour rompre le contrat est purement économique, le prix non compétitif des rings roulés par rapport au prix du marché du fait, notamment, de l'existence d'une rupture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405565_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2024, la société Kiping génie électrique et maintenance, représentée par la société d'avocats Ringlé Roy et Associés, demande au juge

Source officielle
CC

comm

6137242acd580146774131c9

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Champagne Ringer ayant été

Source officielle
CC

civ3

607941069ba5988459c3ffbc

Cassation

26 janvier 1972

26 janvier 1972

ET DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE RINYL, CHRISTOPHE B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403357_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2024, la société Kipling Génie Electrique et Maintenance (Kiping GEM), représentée par le cabinet Ringle Roy et associés, demande au

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007679044

Admin. suprême

10 juin 1983

10 juin 1983

: 1° l'annulation du jugement du 13 mai 1980, du tribunal administratif d'Amiens rejetant sa demande tendant à la condamnation conjointe et solidaire de l'entreprise Guerra-Tarcy et de l'architecte Riegler

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f26b2cdc6046d47ddd9f4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MMA IARD dont le siège social est sis 10 boulevard Alexandre Oyon - 72030 LE MANS prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2009301_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

novembre 2020, la société Kiping Génie Climatique et Maintenance, agissant par le président en exercice de la société EMC2 Investissement, dite Climatech - Euroclim, lui-même représenté par la SELARL Ringle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0623DEC002266502

Admin. suprême

23 juin 2009

23 juin 2009

On 8 May 2001 the Mayor informed them that the construction of the ring road was not foreseen in the municipality investment plan.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

XI, Naumenkoc/Ukraine

ECLI:CEDH:001-170120

Admin. suprême

28 novembre 2016

28 novembre 2016

À cet égard, en particulier   : –     quelles sont les raisons qui ont conduit l’établissement pénitentiaire à organiser le transfert du mari de la requérante en fourgon de transfert des

Source officielle
CC

civ1

61372334cd58014677406caf

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Sargos, Mme Marc, conseillers, M.

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →