X... a chargé la société Marteau d'édifier une maison individuelle, à usage d'habitation, d'après les plans préparés par M.

en plein visage; que Marcel Y... confirmait les déclarations de Régis A... et celles de Jean A...; qu'il précisait que Gérard Z... avait jeté un marteau au visage de Jean A...; qu'il est établi

confirmées par le fait que les enquêteurs ont trouvé le marteau de Y...

Jean-Marceau, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 27 janvier 2004, en ce qu'il a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance du juge d'instruction

Hervé X..., demeurant ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1re section), au profit de la Société fiduciaire du Centre, devenue société Marceau

a bien eu lieu, Mlle A... ayant déclaré avoir vu, de son balcon, qu'un individu était bien monté sur le capot de la voiture, armé d'un marteau pour en frapper le pare-brise, même si les témoins Z... et

que Christian X... lui avait demandé de faire sortir son père de l'usine et que comme il refusait, Christian X... avait secoué l'escabeau sur lequel il travaillait, le faisant tomber ainsi que son marteau

très approximative les faits, aucun témoin n'a assisté au coup de couteau mortel ; qu'il ressort des éléments du dossier qu'après l'échange d'insultes en arabe et la fuite de Mourad Y... armé d'un marteau

"aux motifs qu'Alain Y... a déposé plainte contre son voisin, Christophe X..., à qui il reproche d'être venu, au cours de la nuit du 21 au 22 septembre 2004, casser le pilier de son portail avec un marteau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 93-44.964 formé par la société Grand pub grill Etoile Marceau, société anonyme,

l'enquête préliminaire les 29 août et 29 septembre 1990 que, "dès le début de l'altercation, Marcel X... s'est fait renverser par le tracteur et à aucun moment il n'a pu se relever pour aller chercher un marteau

Statuant sur le pourvoi formé par : - la société SOLLAC, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 7 mai 1998, qui, après relaxe de Norbert Z..., Georges Y... et Marceau

opérateurs ne doivent pouvoir de leur poste atteindre, même involontairement, les organes de travail en mouvement ; qu'il est constant qu'il n'existait aucune protection entre Abdelkader X... et le marteau-pilon

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 MARS 2022 1°/ la société Valmy, société civile immobilière, 2°/ la société Garage Marceau

[D] [M], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Marceau, défendeur à la cassation.

ne pouvait ignorer qu'un tel remède aurait pour effet de le rendre plus redoutable ; qu'elle avait nécessairement conscience de l'impossibilité de prévoir à l'avance le résultat de violents coups de marteau

conclusions, le GAN faisait valoir que la cause des désordres, en ce qui concerne ceux liés à la réfection du rez-de-chaussée de l'immeuble, était liée, comme l'avait relevé l'expert, à l'utilisation des marteaux-piqueurs

X..., comme il le soutenait, n'était pas habituellement exposé pendant son travail aux bruits, non seulement de marteaux pneumatiques, mais encore de tous autres engins de chantier, tels que pelleteuse

La société Marceau Construction demande à la cour de : - Se déclarer compétent pour connaître de l'affaire, - Déclarer la demande de la société Marceau Construction recevable et bien fondée, - Débouter

raisonnable, avait la possibilité, après être intervenu le 15 septembre 1998 rue de Rivoli au magasin Pier Import, de se rendre le 22 septembre 1998, sans nouvelle autorisation, au siège social avenue Marceau