[R] [Z] 11 rue Newton - Appt 04 Bâtiment LOMBARDIE 1 - REGULUS 76000 ROUEN non comparant, non représenté Mme [B] [Z] 11 rue Newton - Appt 04 Batiment LOMBARDIE 1 - REGULUS 76000 ROUEN non comparante, non

SOMEBY CHEZ NESTOR, [Adresse 1] représentée par Maître Marion LACOME D’ESTALENX de l’AARPI LACOME D’ESTALENX MARQUIS, avocats au barreau de PARIS, DÉFENDEUR Monsieur [M] [E], [Adresse 2] non comparant

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.

___________________ DEMANDEUR : OPH ROUEN HABITAT 5 Place du Général de Gaulle BP 16 76001 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Mme [T] [W], munie d’un mandat spécial DEFENDERESSE : Mme [B] [O] 7 rue Newton

: N° RG 21/03698 - N° Portalis DBVV-V-B7F-IBEN Nature affaire : Autres demandes relatives à la copropriété Affaire : [J] [K] C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE NEWTO

Raymond Nectoux, demeurant 5, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 38 / de M. Jean Patre, demeurant 50, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 39 / de M.

Pierre Y..., demeurant 8, square Nexton, 93500 Pantin, 7 / de Mme Colette Y..., épouse D..., demeurant ..., 8 / de Mlle Ketty Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

Julien X..., demeurant à Saint-Jacques-de-Nehou (Manche), "Le Jacquin", 2 ) Mme Suzanne X..., née Z..., demeurant à Saint-Jacques-de-Nehou (Manche), "Le Jacquin", en cassation d'un arrêt rendu le 9

Me Barraud, représentant M. et Mme C... ; - et les observations de Me Dubois, substituant Me Marrion, représentant le CHRU de Nancy.

DEMANDEUR : ROUEN HABITAT, OPH de la Ville de ROUEN 5 place du Général de Gaulle BP 16 76001 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Mme [U], munie d’un pouvoir spécial DEFENDERESSE : Mme [N] [K] 5 rue Newton

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, conseillers, MM.

Pierre Henri Y..., demeurant 8, square Nexton à Pantin (Seine-Saint-Denis), 7 / Mlle C..., Charlise Y..., demeurant lieudit Le Grelin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1993 par

Patrice A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Antoinette Y..., demeurant ..., 77140 Nemours, 3°/ de M. André A..., demeurant ..., 4°/ de M. Jacques A..., demeurant ..., 5°/ de M.

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SARL AZUR NEITO YAGE / SAS KLING ROLEGENERAL : N° 2024 005109 JUGEMENT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SARL AZUR NETTOYAGE,

Nestor A..., demeurant Baillargent à Pointe Noire (Guadeloupe), 7 / de M. Thomane A..., demeurant Baillargent à Pointe Noire (Guadeloupe), 8 / de Mme C...

Le docteur A souligne toutefois que la tumeur comportait de très nombreuses mitoses et cette lésion était très massivement nécrotique donc de mauvais pronostic.

Février 2019 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2016068486 APPELANT : Monsieur [I] [T] Demeurant [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 3] représenté par Me Marion

Charles Touboul, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.

A partir de la constatation de la nécrose, les soins réalisés par le Dr [F] lui même ont été attentifs et consciencieux.