CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
65ca6bb3c0f14416cde8e92a
24 janvier 2024
oppose : DEMANDEURS : Monsieur [T] [R] né le 02 Décembre 1981 à [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Julien PLOUTON (Avocat au barreau de BORDEAUX) substituée par Me Mathilde
2ème chambre civile - HSC
653b58d7502b828318c4e313
26 octobre 2023
septembre 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [X] [Z], né le 21 Juillet 1984 à [Localité 2] (33), actuellement hospitalisé au CH [Localité 6]-[5] assisté de Maître Mathilde
653b58d7502b828318c4e311
du 13 septembre 2013 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [U] [W], née le 09 Juin 1972 à [Localité 3] (33), actuellement hospitalisée au CHS [4] assistée de Maître Mathilde
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
690301371e4ff47a82fad80a
28 octobre 2025
de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absent Représenté par Me Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Me Mathilde
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6684eac3a0de54ff609f7cba
2 juillet 2024
suivant déclaration d'appel du 27 juin 2022 APPELANTE : Madame [N] [S] [G], née le 17 décembre 1997 à [Localité 3] (69), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Mathilde
1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879ddc
9 janvier 2025
[L] [G] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] (33) demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Mathilde
3ème CHAMBRE FAMILLE
652f78abb053208318995946
17 octobre 2023
19 Juillet 1951 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX et à l'audience parMe Mathilde
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270
18 octobre 2017
Manon sur son look gothique ; que Mathieu a confirmé que Manon était dans sa classe au collège, sur les faits « il ne sait pas » ; puis, entendus vers 16 heures, Tristan a admis être avec son frère et
6137261acd58014677422f3d
26 mai 2004
J'ai reconnu mon prof avant qu'on me dise qu'il faisait quelque chose de mal" ; que Mathilde Y... déclare "Nous avons rencontré quatre filles du lycée qui se trouvaient un peu plus bas dans le bois.
6079a8509ba5988459c4c978
12 mai 2004
février 1989, déclarait qu'au cours des vacances de la Toussaint, alors que ses grands- parents étaient venus les voir et que sa soeur et lui-même aidaient leur grand-père à transférer des affaires de la maison
Service des Référés
6a22628bcdc6046d4739339c
27 mai 2026
DEMANDERESSES suivant assignation du 08 avril 2026 Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100142
6 février 2008
d'oeuvres d'art garnissant le domicile conjugal, dont la jouissance lui avait été attribuée par l'ordonnance de non conciliation ; que le 26 décembre 1996, Mme X... a fait donation-partage à ses enfants, Mathieu
REFERES
6a0cde1acdc6046d473da45d
19 mai 2026
RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 19 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00006 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C6AAH Minute n° Copie exécutoire le 19/05/2026 à Me Mathilde
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0ae3ecdc6046d47d6174b
22 avril 2026
représentant légal de l'entreprise et le représentant des salariés ont été appelés à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [Z] [X], Président, et Monsieur Mathieu
8 SS
CETAT:CETATEXT000007998462
3 septembre 1999
DE RETRAITE "MATHILDE D'Z..." est, par suite, fondée à en demander, pour ce motif, l'annulation ; Sur les conclusions de la MAISON DE RETRAITE "MATHILDE D'Z..." tendant à l'application de l'article 75
Cour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e6
11 septembre 2013
Antoine X...et son épouse Mme Mathilde B... sont propriétaires d'une maison d'habitation édifiée sur une parcelle située à Biguglia au lieudit ... cadastrée section B no 945. M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300709
11 juin 2013
Aaron X... et Mme Mathilde X....
JLD
69d568d2cdc6046d4771d0f3
7 avril 2026
MARLIERE, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assistée de Madame DEVULDER Mathilde
ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9
7 décembre 2011
Mathilde épouse G.... Vu l'ordonnance de clôture en date du 7 avril 2011 et le renvoi à l'audience du 10 octobre 2011.
Chambre 2 A
677f67b18c38f76f783033b5
8 janvier 2025
MAISON TURQUAZ prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] à [Localité 4] représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour INTIMÉS : Monsieur [E] [P] et Madame
Page 1 sur 120