BARON, du barreau de HAUTS DE SEINE Monsieur Philippe BENOIT DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Michel BARON, du barreau de HAUTS DE SEINE Mademoiselle Sophie

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES Cours National Michel BARON 17100 Saintes SARL S.A.M.E.V.A.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 25 Novembre 2005 APPELANTE : Madame Teuta X... épouse Y... ... 27000 EVREUX représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Michel

Clémence ROUSSELET, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEURS à la rectification : Sas MMA iard assurances mutuelles 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX représentée par Me Michel

de référé du tribunal judiciaire d'Evreux du 21 février 2024 APPELANTS : Monsieur [X] [W] né le 30 novembre 1967 à [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 3] représenté et assisté par Me Michel

d'immatriculation : 844509976 Monsieur [X] [D] 3 Rue des Vacherons 17100 Saintes Défendeurs au principal, Comparant et concluant par maître Philippe MINIER, avocat au Barreau de Saintes, 68 Cours National Michel

déférée à la Cour : Jugement rendu le 18 Janvier 2008 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de PONTOISE NoRG : 51-03-000007 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel

paiements, Désigne monsieur [F] [C], en qualité de juge commissaire et monsieur [W] [U], en qualité de juge commissaire suppléant, Désigne la SELARL [G] représentée par maître [Q] [G], 69 Cours National Michel

d'observation, Désigne monsieur [P] [Y], en qualité de juge commissaire et monsieur [F] [E], en qualité de juge-commissaire suppléant, Désigne la SELARL [A] représentée par maître [C] [A], 69 Cours National Michel

BARON de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau d'EURE Madame [Z] [W] Lieudit '[Adresse 14] [Localité 16] représentée par Me Michel BARON de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau d'EURE

CAENTROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 1ARRET DU 30 JUIN 2006 APPELANT :Monsieur Joùl Y...27110 ST AUBIN D ECROSVILLE Comparant en personne, assisté de Me DELCOURT, avoué près la Cour d'Appel et par Me Michel

Comparant en personne, assisté de Me DELCOURT, avoué près la Cour d'Appel et par Me Michel BARON, avocat au barreau d'EVREUX INTIME : Monsieur Philippe A... ... ...

G D CAREME [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée par Me Pauline COSSE de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau d'EURE substituée par Me Michel BARON de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat

MOS CLOTURE8, rue François Le Camus27401 LOUVIERSreprésentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Courassistée de Me Michel BARON, avocat au Barreau d'EVREUX COMPOSITION DE LA COUR :En

Représenté par Maître Michel BARON avocat au barreau de MONTARGIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 6 Juin 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 4 MARS

TRANSPORTS GOUBET, représentée par Michel BARON, coupables d'avoir à LANCEY, le 18 décembre 1996, dans le cadre du travail, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation

*** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE SEIZE *** APPELANTS Monsieur [R] [Z] [Adresse 11] [Localité 13] Représenté par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté par Me Michel

EXPRO, JCP D'EVREUX du 27 Juillet 2021 APPELANT : Monsieur [B] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Michel BARON de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'EURE INTIMEE

GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 20 mai 2005APPELANTE :Madame Marguerite Z...56, rue de Boulainvilliers75016 PARIScomparante à l'audiencereprésentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Courassistée de Me Michel

COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure et assisté par Me Michel BARON Madame [E] [M] née le 19 mai 1942 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 3] comparante, représentée par Me Quentin ANDRE