CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

377 résultats pour « Michel LERNOUT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e60b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Michel LERNOUT, avocat général, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033fe5f5ee6e6ae632089c1

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Décision du 19 Juillet 2016 -Conseil de discipline des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Monsieur Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a1a5ae27812390deb7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035b21c57e5ae16f3d6cb69

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Procureur Général, représenté lors des débats par Monsieur Michel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162c5161e6e0556734908ab

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Michel LERNOUT, Avocat Général qui a fait connaître son avis. DÉBATS : à l'audience tenue le 11 Avril 2013, ont été entendus : - Mme Dominique GUEGUEN, en son rapport - M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6036b6149510cd56c7c2a387

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Michel LERNOUT, Avocat général, qui a fait connaître son avis et qui n'a pas déposé d'écritures antérieurement à l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a5a5ae27812390def7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience. DÉBATS : à l'audience tenue le 13 Février 2025, ont été entendus : - Mme Nicole COCHET, en son rapport ; - M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162dcfecadecb9ef7c7e058

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

Michel LERNOUT, Avocat Général qui a fait connaître son avis. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df93a0d41e0057d43e5e2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Michel LERNOUT, avocat général, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9410d41e0057d43e5ff

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Michel LERNOUT, avocat général DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur [F] [O] Domicilié au cabinet de Me César GHRENASSIA [Adresse 3] [Adresse 3] Comparant en personne, assisté de Me César GHRENASSIA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65b3694b8c0355000835f560

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035b21c57e5ae16f3d6cb68

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Procureur Général, représenté lors des débats par Monsieur Michel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca5b1fc232bc3282dbc05b

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

BAILLY, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Djamila DJAMA MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e611

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Michel LERNOUT, avocat général, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

6036bb6ca656b65bacbaa476

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Talaboulma, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°)LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Michel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6036b6149510cd56c7c2a384

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Michel LERNOUT, Avocat général, qui a fait connaître son avis et qui n'a pas déposé d'écritures préalablement à l'audience. M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034b098d69fce9c83b2f054

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Michel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034b098d69fce9c83b2f055

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Michel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

603385957d29c338fd4e49f9

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

Talaboulma, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e60d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Michel LERNOUT, avocat général, qui a fait connaître son avis.

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →