Michael X..., demeurant en Italie à Lavenoi au 15, Via Corte, agissant en leur qualité d'héritiers de M.

DU 06 JUILLET 2023 N° 2023/521 Rôle N° RG 22/14572 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKIIN [U], [W], [O] [X] C/ [J], [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michael

ALEXANDRE INVEST [Adresse 1] Chez Me Stephen GUATTERI [Localité 1] [Adresse 2] Représenté par Me Stephen GUATTERI [Adresse 3] Non comparant DEFENDEUR(S) SARLU CYMA INVEST [Adresse 4] comparant par Me Michael

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/01762 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXB4 Chambre 2-4 Mme [R] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de

Mickaël C..., demeurant ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 9°/ M.

DU 8 octobre 2025 Chambre 2 N° minute : 2025/10311 N° RG : 2024F00026 SASU SAS DESIGN RENOVATION ET CARRELAGE contre SAS FIAT LUX DEMANDEUR SASU SAS DESIGN RENOVATION ET CARRELAGE [Adresse 1] Me Michael

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michaël A..., 2°/ Madame X...

2024P00742 DEBITEUR EURL [K] HOME INVEST [Adresse 1] RCS Nice : 503549263 N° de gestion 2008 B 813 Représentant légal : Mme [N] [K] Gérant [Adresse 1] comparant en personne assisté à l'audience par Me Michael

APPELANTS Monsieur [N] [Z] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] MAROC, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE Madame [B] [D] épouse [Z] née

Article 2 : La requête de l'association " DIGNITAS - Vivre dignement - Mourir dignement " est rejetée.

NICE DEMENAGEMENTS représentée par Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 OCTOBRE 2024 Nous, Muriel VASSAIL, conseillère de la mise en état de la

A la requête de : Mme [V], [T], [E] [A] [Adresse 7] [Localité 2] Rep/assistant : Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE M.

18442 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFH2I [G] [C] C/ Association ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT SOCIAL Copie exécutoire délivrée le : 06 AVRIL 2023 à : Me Michael

Portalis DBVB-V-B7F-BIRZY [U] [M] [C] [P] épouse [M] C/ Syndicat des copropriétaires LE NEVADA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michael

Article 2 : La requête de l'association " DIGNITAS - Vivre dignement - Mourir dignement " est rejetée.

MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE Madame [A] [T] [H] [Z] veuve [N] agissant dans les intérêts de la succession de Monsieur [I] [M] [N] décédé le [Date décès 1] 2013 née le [Date naissance 1] 1952

Michaël A..., 4°/ M. Simon Raffi A..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M. Simon A..., décédé le 9 novembre 1991, défendeurs à la cassation ; M.

, [N] MINUTE N° DU 14 Janvier 2025 N° RG 24/02240 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PW5X Grosse délivrée à par Me LENCHANTIN DE GUBERNATIS Sandrine Copies délivrées à Me MOUHRIZ