Nabil, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 24 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec arme, a confirmé l'ordonnance

Nabil, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 12 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour infraction à la législation sur les stupéfiants

. ; que ce véhicule était rejoint par le véhicule Golf aperçu la veille par les policiers, conduit par un individu identifié ultérieurement comme Nabil A... ; que les trois hommes garaient leur véhicule

Nabil, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 11 mai 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance

Nabil, - X...

Nabih, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1999, qui a rejeté sa requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français

H... en garde à vue aux suspects en leur disant qu'étant mineurs, on ne pourrait rien contre eux et menaçant Karim par son frère qui aurait été avec Nabil ; qu'elle indiquait être allée voir Nabil

partie civile justifie de la perte de son emploi liée à l'agression ; ce préjudice sera réparé par la condamnation de Philippe X...à lui payer la somme de 100 000 francs -préjudice universitaire : Nabil

Nabil, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 22 février 1999, qui a rejeté sa requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français prononcée

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Karim X... coupable d'avoir été en relations habituelles avec une ou plusieurs personnes se livrant au trafic de stupéfiants, en l'espèce Nabil

cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NABIL

de nombreuses bouteilles de vin achetées par son fils de la manière frauduleuse rappelée plus haut ; des montres de luxe ont également été retrouvées à son domicile qui proviennent des agissements de Nabil

Nabil Abderezak, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 9 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries en bande

Nabi, - Y... Omar, - Y... Saadia, - Y... Ouda, en son nom et en sa qualité de représentant légal de Y... Ibticem, - Y... Riym, - Y...

Bruandet-Maillard, demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Nannil

à la SAS [U] LE BON NAILS.

tribunal dont la confirmation du jugement était demandée, si l'ensemble des participants n'étaient pas finalement revenus sur leurs accusations initiales contre Mohamed X... et s'il était établi que seuls Nabil

Y... du chef de détournement de mineure sans fraude ni violence ; "aux motifs qu'il n'est pas établi que Y... ait incité Nabila X..., alors mineure, à fuir le domicile parental pour aller vivre à Vichy

Nabil, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 7 juillet 1992, qui, pour vol aggravé et infraction à la législation sur les étrangers, l'a condamné à un an d'emprisonnement

frontière italienne avec cinq véhicules volés, faussement immatriculés et dotés de documents administratifs falsifiés ; étaient ainsi interpellés, Mahmoud D..., Mohamed A..., Mourad D..., Samir D..., Nabil