Gilles, Joseph et Maurice X... ont relevé appel des dispositions du jugement qui les a déclarés coupables de violences aggravées et qui les a condamnés à verser des dommages-intérêts à la victime, Nahamar

s'interroger sur le caractère interruptif des autres actes accomplis au cours de ce laps de temps, qu'une citation a été délivrée le 21 juillet 1997 à la CPAM de la Seine-Saint-Denis, à la requête de Nathan

sa propre initiative en voulant apporter son soutien à sa mère ; qu'il soulignait enfin que les détails ne l'avaient pas frappé mais qu'il se souvenait très bien du geste de son père sur son frère Nathan

Natan, - X...

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR ordonné l'interdiction de sortie de l'enfant Nathan E... D...

. ; " aux motifs que, " en ce qui concerne X..., Y... et Z..., il n'est pas contesté qu'ils étaient présents aux jeux de Nagano ; (qu') ils s'y trouvaient dans le cadre de leurs fonctions, ou de leur

B... a reçu, par virements bancaires des 16 avril, 23 mai et 23 juillet 2003, du trust Nahanni, constitué le 22 mars 1995 dans la province de l'Ontario (Canada) et administré par la Bank of Nova Scotia

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 27 janvier 2022), rendu en référé, les sociétés civiles immobilières Nahiti, Flik et Flak (les vendeurs) ont vendu un immeuble à la société civile immobilière Nahiti II

convention de la Haye du 25 octobre 1980 alors, selon les moyens : 1 / qu'il résultait de ses propres constatations qu'à l'époque du non-retour illicite en décembre 1997, les enfants Rebecca et Nathan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Nathan, société anonyme dont

la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René C..., François F..., Philippe E..., Natan

en sa qualité de président de la SETIL, fonction qui était la sienne du 23 avril 1987 au 11 février 1988 ; que l'accord sur la chose et le prix entre le vendeur, la SETIL, et l'acquéreur, la SCI Nahiti

Y..., camarade de classe, selon laquelle " l'attitude enjouée qu'elle arborait en narrant son agression rendait peu crédibles ses propos ", la cour d'appel a de nouveau privé sa décision de base légale

par le trust Nahanni, que le trustee n'est ni un intermédiaire ni un dépositaire.

entendue à l'audience du 19 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Hervé MORTON, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Emmanuel QUEREL, Juge, assistés de : * Madame Sonia EN-NAAMANI

[Z] est assisté de Me Petit alors qu'à l'audience du 12 novembre 2024, Me Petit était substitué par Me Nahani.

La SAS NAHAY TECHNOLOGIE est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 927 979 732, et possède la qualité de commerçant.

X... ayant retrouvé un emploi trois jours après l'expiration de son préavis, puisque le délai-congé s'achevait le 18 octobre 1990 et qu'il a été embauché par la société Nathan le 22 octobre 1990, n'a perçu

Fouad Y..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Natali Bruno

X... ayant cédé à la société Jeux Nathan les droits d'auteur couvrant un jeu, M.