] [Localité 2] assistée de Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [E] [S] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] assisté de Me Nathalie

09 février 2024 Requête n° : N° RG 19/03554 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UP3C PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [Z] [O] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Nathalie

née le 07 Août 1973 à BORDJ BOU ARRERIDJ (ALGERIE) ... 69009 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie CHARNAY, avocat au barreau de LYON (bénéficie

D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 APPELANTE : [R] [C] née le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Nathalie

[O] [N] [E] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 15] (ESPAGNE) [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Nathalie CHARNAY, avocat au barreau de LYON, toque : 1256 INTIMES : M.

Vu la procédure suivante : La communauté de communes Plaines et Monts de France (CCPMF) et les communes d'Annet-sur-Marne, Charmentray, Charny, Claye-Souilly, Compans, Cuisy, Dammartin-en-Goële, Fresnes-sur-Marne

Pierre X..., domicilié dans la procédure Les Petits Champs, rue du Pré Neuf, 71850 Charnay-les-Macon et actuellement à Pinoux, 01570 Manziat, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1996 par la cour

[W], propriétaire exploitant d'un fonds de commerce sous l'enseigne Le Narval, un prêt garanti par le nantissement de ce fonds ; que la société WHBL7 a cédé sa créance à la société Chauray contrôle, laquelle

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Sébastien CHARNAY

CHAHNAZ BEAUTY, représentée par Me Marie-cécile NATHAN de la SELEURL SELARL MARIE-CECILE NATHAN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000608B Intimée : S.C.I.

Après comparaison de ces devis, l'expert judiciaire a indiqué que le devis le plus cher prévoyait la démolition du chaînage sur la longueur affectée et son remplacement à neuf par un nouveau chaînage avec

née le 07 Juin 1967 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 69970 CHAPONNAY représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie BOLLAND-SOLLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie

La société Art et Construction fait valoir qu'il n'est pas justifié de ce que la mise en oeuvre de chaînage avec des aciers 2 HA 10 n'est pas conforme aux règles de l'art.

La cause en est le phénomène conjugué de la nature du sol et de l'inadaptation des fondations, aggravée par l'absence de chaînage.

Yves B..., 2°/ à Mme Nathalie C... épouse B..., domiciliés [...], 3°/ à la société Julien et Coesnon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

DE THIONVILLE CHAMBRE CIVILE n° I N° RG 23/00409 - N° Portalis DBZL-W-B7H-DTK6 Minute n°2025/432 ORDONNANCE DU 07 Juillet 2025 DEMANDEURS : Monsieur [L] [E], demeurant 25 rue au Charmy

.. venant aux droits de sa mère Madame Marie-Claude E... épouse Y... décédée lé 23/ 12/ 09 ... 42210 BELLEGARDE EN FOREZ représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie

12 Mai 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 septembre 2025 Date de mise à disposition : 14 octobre 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

Elle intègre dans son périmètre la commune nouvelle de Charny-Orée-de-Puisaye, créée au 1er janvier 2016 par fusion des communes composant l'ancienne communauté de communes de l'Orée de Puisaye.

- le respect des DTU les carottages, vérifications de chaînages pare pluie, vérification des métrés relèvent des dires à formuler par les parties sans nécessiter une extension de mission.