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259 résultats pour « Nicolas Cavalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3E CHAMBRE

69e0aa76cdc6046d476ea933

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Demandeur (s) : CEMEX BETONS SUD OUEST (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me Camille CALAUDI Défendeur (s) : SAS CGI CONSTRUCTION (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : MAITRE Nicolas CAVALIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306393_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, la société Entreprise Marion, représentée par la société d'avocats Nicolas Cavalier avocat, demande au tribunal : 1°) sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2406048_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, Mme B C, représentée par la SELARL NICOLAS CAVALIER AVOCAT, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 34129 23 M0064

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d38d5cd4a8758ffed0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDEURS Madame [R] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Caroline PRUNIERES-LE MOIGNE de la SELARL LEXYMORE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Nicolas CAVALIER, avocat plaidant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304391_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 novembre 2023 et le 7 mai 2024, Mme B, représentée par Me Nicolas Cavalier, demande au tribunal dans le dernier état de ses

Source officielle
CA

2e chambre sociale

652e261192ba098318768483

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC-ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas CAVALIER de la SELARL NICOLAS CAVALIER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69deb3e1cdc6046d473f898e

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

barreau de MONTPELLIER Madame [E] [N] épouse [O], née le 7 mars 1976 à [Localité 5] Monsieur [X] [O], né le 9 décembre 1977 à [Localité 6] demeurant ensemble [Adresse 6] représentés par Maître Nicolas

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6799c768d0369362bfa17a78

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Nicolas

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404960_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

D et Mme G A, Mme L C, représentés par la SERLARL Nicolas Cavalier Avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mai 2024 par lequel le maire de Loupian a délivré à la société 3K un permis

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abc3a8cdc6046d47ce406a

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

AVOCATS - ME BLONDEAUT Christophe Défendeur (s) : SCIFODIAM [Adresse 2] Représentant(s) : Me LASMOLES Guillaume Défendeur (s) : CARBONE TECHNIQUE RESINE - CTR [Adresse 3] Représentant (s) : MAITRE CAVALIER

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425ee4

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Nicole, - Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0deb8cdc6046d47dc7eeb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

de sa cavalerie et de ses cavaliers par la SARL CHASP ; mais aussi au titre des recettes tirées des cours dispensés à l'aide de celle-ci par des cavaliers, eux aussi apportés par Madame [K] [V].

Source officielle
CC

cr

6137262ccd5801467742384c

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

son propre aveu réitéré devant la Cour, Eric X... avait donné des instructions à ses collaborateurs, qu'il avait détachés dans les différentes sociétés du groupe CRB, d'occulter les opérations de cavalerie

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b24ecdc6046d47a55d5c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

1] : 408 034 254 - 1996 B 313 Représentant légal : HOLDING GROUPE [Localité 2] NOUVELLE AQUITAINE, Présidente, elle-même représentée par Madame Delphine CHASTAN, Comparaissant, assistée de Maître Nicolas

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007627550

Admin. suprême

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 septembre 1986 et 9 janvier 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME CAVAILLE, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f1b

Appel

8 février 2000

8 février 2000

A..., cavalier de compétition de 1ère catégorie a été gravement blessé, alors qu'il participait à un concours complet d'équitation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86729

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 11 Juin 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame LATRABE, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller rédacteur, assistés de Nicole

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0ef

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

Emmanuel X... aurait voulu reprendre un canot pneumatique lui appartenant dont il aurait constaté qu'il était amarré à l'arrière du bateau " Cocke ", mouillant près du sien, dans une anse de l'île de Cavallo

Source officielle
TJ

Chambre 04

67fd5071e85d0474bddb3e50

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[H] [O] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE Mme [J] [O] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630670

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Jeannette Bougrab, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ

Source officielle

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