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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3E CHAMBRE
69e0aa76cdc6046d476ea933
10 avril 2026
Demandeur (s) : CEMEX BETONS SUD OUEST (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me Camille CALAUDI Défendeur (s) : SAS CGI CONSTRUCTION (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : MAITRE Nicolas CAVALIER
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306393_20250403
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, la société Entreprise Marion, représentée par la société d'avocats Nicolas Cavalier avocat, demande au tribunal : 1°) sur
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406048_20250418
18 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, Mme B C, représentée par la SELARL NICOLAS CAVALIER AVOCAT, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 34129 23 M0064
REFERES 1ère Section
670421d38d5cd4a8758ffed0
7 octobre 2024
DEMANDEURS Madame [R] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Caroline PRUNIERES-LE MOIGNE de la SELARL LEXYMORE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Nicolas CAVALIER, avocat plaidant
3ème chambre
DTA_2304391_20250704
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 novembre 2023 et le 7 mai 2024, Mme B, représentée par Me Nicolas Cavalier, demande au tribunal dans le dernier état de ses
2e chambre sociale
652e261192ba098318768483
16 octobre 2023
BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC-ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas CAVALIER de la SELARL NICOLAS CAVALIER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée
Pôle Civil section 1
69deb3e1cdc6046d473f898e
14 avril 2026
barreau de MONTPELLIER Madame [E] [N] épouse [O], née le 7 mars 1976 à [Localité 5] Monsieur [X] [O], né le 9 décembre 1977 à [Localité 6] demeurant ensemble [Adresse 6] représentés par Maître Nicolas
Chambre commerciale
6799c768d0369362bfa17a78
28 janvier 2025
personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Nicolas
1ère chambre
DTA_2404960_20250624
24 juin 2025
D et Mme G A, Mme L C, représentés par la SERLARL Nicolas Cavalier Avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mai 2024 par lequel le maire de Loupian a délivré à la société 3K un permis
69abc3a8cdc6046d47ce406a
11 avril 2025
AVOCATS - ME BLONDEAUT Christophe Défendeur (s) : SCIFODIAM [Adresse 2] Représentant(s) : Me LASMOLES Guillaume Défendeur (s) : CARBONE TECHNIQUE RESINE - CTR [Adresse 3] Représentant (s) : MAITRE CAVALIER
cr
6137267ccd58014677425ee4
8 octobre 2003
Nicole, - Z...
Trib. de Commerce
69a0deb8cdc6046d47dc7eeb
17 janvier 2025
de sa cavalerie et de ses cavaliers par la SARL CHASP ; mais aussi au titre des recettes tirées des cours dispensés à l'aide de celle-ci par des cavaliers, eux aussi apportés par Madame [K] [V].
6137262ccd5801467742384c
27 mars 2002
son propre aveu réitéré devant la Cour, Eric X... avait donné des instructions à ses collaborateurs, qu'il avait détachés dans les différentes sociétés du groupe CRB, d'occulter les opérations de cavalerie
Chambre 02 (chargement)
69f9b24ecdc6046d47a55d5c
1] : 408 034 254 - 1996 B 313 Représentant légal : HOLDING GROUPE [Localité 2] NOUVELLE AQUITAINE, Présidente, elle-même représentée par Madame Delphine CHASTAN, Comparaissant, assistée de Maître Nicolas
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627550
12 juillet 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 septembre 1986 et 9 janvier 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME CAVAILLE, dont
Cour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f1b
8 février 2000
A..., cavalier de compétition de 1ère catégorie a été gravement blessé, alors qu'il participait à un concours complet d'équitation.
6253c8dbbd3db21cbdd86729
24 juillet 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 11 Juin 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame LATRABE, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller rédacteur, assistés de Nicole
6137253bcd5801467741c0ef
23 janvier 1990
Emmanuel X... aurait voulu reprendre un canot pneumatique lui appartenant dont il aurait constaté qu'il était amarré à l'arrière du bateau " Cocke ", mouillant près du sien, dans une anse de l'île de Cavallo
Chambre 04
67fd5071e85d0474bddb3e50
1 avril 2025
[H] [O] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE Mme [J] [O] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021630670
30 décembre 2009
Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Jeannette Bougrab, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ
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